AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50086
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Mallard, conseiller référendaire, les observations de Maître Ridoux, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90930
14 septembre 2023
14 septembre 2023
[F] [T], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Syrtem, ayant la SCP Marc Lévis pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90927
14 septembre 2023
14 septembre 2023
[W] [R], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Syrtem, ayant la SCP Marc Lévis pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50407
22 mai 2025
22 mai 2025
[H] [R] devenu Mme [E] [R] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers Défendeur(s) : Mme [O] et autre Avocat(s) : Me Ridoux Ordonnance : 50407 Aide juridictionnelle
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90240
13 mars 2025
13 mars 2025
[B] [N], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91092
28 novembre 2024
28 novembre 2024
[I] [U], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Sud Protection, ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91066
21 novembre 2024
21 novembre 2024
[X] Défendeur : Mme [Z] Requête n° : 725/24 Ordonnance n° : 91066 du 21 novembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [I] [Z] épouse [X], ayant Me Ridoux pour avocat à
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50227
18 février 2026
18 février 2026
Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de Me Ridoux, avocat de Mme [M] [S], et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61371
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Odesi Pourvoi n° : J 25-13.954 Demandeur(s) : la société Enthalpia Sud-Ouest Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : Mme [H] et autre Avocat(s) : Me Ridoux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50319
11 mars 2026
11 mars 2026
Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [U] [N], et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR50122
3 février 2026
3 février 2026
Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [Y] [V], les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.
Source officielle1ère chambre civile
616343ed88dc29ccde27f060
16 novembre 2009
16 novembre 2009
Dans le cadre de cette opération, la SCP de notaires [Y] [L], [S] [L] et [G], devenue actuellement la SCP [L], Ricour-Brunier, Balzame (la SCP) est intervenue pour établir : Le 21 décembre 1989,
Source officielle6ème chambre jugeant seule
CETAT:CETATEXT000033314161
27 octobre 2016
27 octobre 2016
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, la société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Sylvie Ricour-Brunier
Source officielleCour d'Appel
6253c9d6bd3db21cbdd8955c
26 février 2007
26 février 2007
Irma X... ... 97115 SAINTE-ROSE Représentée par la SCP RICOU / TROUPE, avocats au barreau de GUADELOUPE Mademoiselle Jacqueline Rachelle X... ... 97115 SAINTE-ROSE Représentée par la SCP RICOU
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02676_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association de défense du Riou Bourdoux a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la délibération du 14 janvier 2022
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03254
22 novembre 2017
22 novembre 2017
Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle GOUZ-FITOUSSI et RIDOUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01852
20 juin 2018
20 juin 2018
le vingt juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller DE LAROSIÈRE DE CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle GOUZ-FITOUSSI et RIDOUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01574
8 juillet 2020
8 juillet 2020
Pauthe, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de M. J... H..., et les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR01206
4 juin 2020
4 juin 2020
Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de M. X...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50066
13 janvier 2021
13 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de M. G...
Source officiellePage 13 sur 357