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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50086

Cassation

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Mallard, conseiller référendaire, les observations de Maître Ridoux, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90930

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

[F] [T], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Syrtem, ayant la SCP Marc Lévis pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90927

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

[W] [R], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Syrtem, ayant la SCP Marc Lévis pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50407

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

[H] [R] devenu Mme [E] [R] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers Défendeur(s) : Mme [O] et autre Avocat(s) : Me Ridoux Ordonnance : 50407 Aide juridictionnelle

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90240

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

[B] [N], ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91092

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

[I] [U], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Sud Protection, ayant Me Ridoux pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91066

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

[X] Défendeur : Mme [Z] Requête n° : 725/24 Ordonnance n° : 91066 du 21 novembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [I] [Z] épouse [X], ayant Me Ridoux pour avocat à

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50227

Cassation

18 février 2026

18 février 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de Me Ridoux, avocat de Mme [M] [S], et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR61371

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Odesi Pourvoi n° : J 25-13.954 Demandeur(s) : la société Enthalpia Sud-Ouest Avocat(s) : la SCP Poupet & Kacenelenbogen Défendeur(s) : Mme [H] et autre Avocat(s) : Me Ridoux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50319

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Sur le rapport de Mme Bloch, conseillère référendaire, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [U] [N], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50122

Cassation

3 février 2026

3 février 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de Me Ridoux, avocat de M. [Y] [V], les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile

616343ed88dc29ccde27f060

Appel

16 novembre 2009

16 novembre 2009

Dans le cadre de cette opération, la SCP de notaires [Y] [L], [S] [L] et [G], devenue actuellement la SCP [L], Ricour-Brunier, Balzame (la SCP) est intervenue pour établir : Le 21 décembre 1989,

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000033314161

Admin. suprême

27 octobre 2016

27 octobre 2016

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 septembre 2015 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, la société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Sylvie Ricour-Brunier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd8955c

Appel

26 février 2007

26 février 2007

Irma X... ... 97115 SAINTE-ROSE Représentée par la SCP RICOU / TROUPE, avocats au barreau de GUADELOUPE Mademoiselle Jacqueline Rachelle X... ... 97115 SAINTE-ROSE Représentée par la SCP RICOU

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02676_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association de défense du Riou Bourdoux a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler la délibération du 14 janvier 2022

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03254

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle GOUZ-FITOUSSI et RIDOUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01852

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

le vingt juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller DE LAROSIÈRE DE CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle GOUZ-FITOUSSI et RIDOUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01574

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

Pauthe, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de M. J... H..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01206

Cassation

4 juin 2020

4 juin 2020

Sur le rapport de Mme Drai, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de M. X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50066

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Slove, conseiller, les observations de Me Ridoux, avocat de M. G...

Source officielle

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