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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
67ef715d8d5c08d4a262e598
3 avril 2025
3 avril 2025
[U] [I] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [H] épouse [I] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
695e22f875782d5f060ee238
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre, - Madame Agnès BODART-HERMANT , présidente à la chambre, - Monsieur
Source officielleChambre 1-4
6312eee32e6a8e4f13ca6107
28 juillet 2022
28 juillet 2022
LES MAS D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me SALOMEZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire d'Aix
Source officielleCASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-45335
3 septembre 1998
3 septembre 1998
ITALIE (N° 2) CASE OF ROSELLI v.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;SCREENINGPANEL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-45332
3 septembre 1998
3 septembre 1998
ITALIE CASE OF ROSELLI v.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02512
20 septembre 2017
20 septembre 2017
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Roseline Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 3 février 2017, qui a prononcé sur sa demande
Source officielleETRANGERS
689ace4459da8ae4eb0069ad
10 août 2025
10 août 2025
Octobre 2003 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de réention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Roseline
Source officielleciv2
61372347cd58014677407b84
27 mai 1999
27 mai 1999
SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, aux fins de rectification d'une erreur matérielle entachant l'arrêt n° 1402 D du 17 décembre 1998 sur le pourvoi n° F 97-10.329 dans une affaire opposant Mme Roselyne
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10401
11 septembre 2024
11 septembre 2024
Caisse d'épargne et de prévoyance d'Alsace Sud, dont le siège est [Adresse 7], 7°/ à Mme [E] [H], domiciliée [Adresse 6], en qualité d'héritière de [Z] [H], décédé, 8°/ à la société François Robelin
Source officielleChambre 2-4
67ad9132668940826449c1c0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[N] [P], [F] [W] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 2-4
66fce3b88d6ea26f688da523
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 22/04173 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJCZR Chambre 2-4 Mme [C] [I] épouse [N] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de
Source officielleChambre 3-2
681063e54a3347c4e4cc4da8
28 avril 2025
28 avril 2025
VASSAIL, magistrate de la mise en état de la Chambre 3-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Chantal DESSI, greffière, Vu l'instance opposant : SAS INVEST AL Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 3-2
681063e64a3347c4e4cc4daa
28 avril 2025
28 avril 2025
VASSAIL, magistrate de la mise en état de la Chambre 3-2 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assistée de Chantal DESSI, greffière, Vu l'instance opposant : SAS INVEST AL Représentant : Me Roselyne
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201781
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Bernard, Gabriel, Robert et Bruno X... et Mmes Roselyne et Marie-Agnès X... à l'encontre de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201782
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Bernard, Gabriel, Robert et Bruno X... et Mmes Roselyne et Marie-Agnès X... à l'encontre de M.
Source officielleJuge Libertés Détention
6a160d2acdc6046d47085c29
26 mai 2026
26 mai 2026
Publique ; Vu l’audience publique en date du 26 Mai 2026 tenue à l’Annexe du tribunal judiciaire du CHU de NIMES à laquelle a comparu le patienMonsieur [V] [X], dûment avisé, assisté par Me Jean-michel ROSELLO
Source officielleChambre 1 A
68f07f4247396eb608bc05f8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DEBOUTER les époux [L] de toutes demandes dirigées contre la SCP MIDROUILLET ROBELIN.
Source officielleciv1
61372161cd580146773f346e
4 décembre 1990
4 décembre 1990
Roseline, en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1989 par la cour d'appel de Douai (chambre spéciale des mineurs), au profit du Département du Nord, représenté par le responsable du SAT, agissant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03104
14 novembre 2018
14 novembre 2018
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Roseline Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre B, en date du 23 février 2018, qui a prononcé sur une demande en rectification
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01661
5 juin 2018
5 juin 2018
. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Roseline Z..., contre le jugement de la juridiction de proximité police de PARIS, en date du 9 septembre 2016, qui, pour stationnement très gênant, l'a
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