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606 résultats pour « Rouger »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article CO 44
Les vitrages des portes doivent être transparents ; les couleurs rouge et orange étant interdites. § 4.
LEGIARTI000039364662
Il peut toutefois être complété par toutes informations jugées utiles par l'exploitant selon les recommandations de l'Agence Nationale de Sécurité du Médicament.(1) - Couleur : Rouge (nuancier RAL 3020 ou Pantone 7627) avec les références de quadrichromie
Article 2 bis
Ces panneaux de signalisation complémentaire sont composés de bandes alternées rouges et blanches dont les caractéristiques sont identiques à celles définies aux articles 2 et 4 du présent arrêté et de dimensions : - soit carré de 423 mm de côté ; -
Article Annexe I
hauteur (H) et 2,5 cm de large. b) Il est divisé en deux parties : - la partie supérieure (hl = 40 p. 100 H) comporte la lettre "a" en blanc sur fond noir ; - la partie inférieure (h2 = 60 p. 100 H) comporte le libellé type en noir et/ou blanc sur fond rouge
Article 9
Un passage à niveau automatique est équipé, au minimum, d'une sonnerie, ainsi que, pour chaque sens de la circulation routière, de : - deux feux rouges clignotants implantés de part et d'autre de la chaussée ; - une demi-barrière implantée à droite de
Article 15
A l'arrière de deux feux rouges et de deux dispositifs réfléchissants conformes aux dispositions des articles R. 85 et R. 91 du code de la route.
Article 45 c
Le dispositif sera constitué d'un bras de couleur orangé comportant à l'une de ses extrémités une pièce de liaison au cycle et à l'autre extrémité un catadioptre de couleur rouge et un catadioptre de couleur blanche.
LEGIARTI000025704282
Aucune autre sonorité de quelque nature que ce soit ne doit être émise par le dispositif pendant l'extinction du signal R 25 associé ; ― lorsque les feux rouges du signal R 25 associé sont allumés, un message verbal en langue française est émis et répété
Article 4
Ils ont une bordure rouge, elle-même entourée d'un listel blanc.
Article 1
Le quota de thon rouge (Thunnus thynnus) alloué à la France pour la zone océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et Méditerranée est de 7 069,1 tonnes pour l'année 2025.
Article D251-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 80 > 73
La carte d'invalidité des titulaires d'une pension du présent code d'au moins 85 % ou d'un taux moindre mais assortie des allocations aux grands mutilés, porte une double barre rouge lorsque les affections pensionnées justifient la présence d'un accompagnateur
En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 09/95 Viande fraîche d'agneau de plus de 13 kg carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60 jours sont modifiées
Article 55-1
Les cases alternativement rouges et noires portent chacune l'un des numéros compris entre 1 et 36, à l'exception de deux d'entre elles, ni rouge ni noire, diamétralement opposées, et où figure un zéro et un double zéro.
Article 3-1
Ils sont à fond blanc et bordés d'une bande rouge elle-même entourée d'un listel blanc. Les symboles sont noirs. Le panneau AB 3 a est de forme triangulaire, la pointe orientée vers le bas.
Le quota de thon rouge (Thunnus thynnus) alloué à la France pour la zone océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée est de 2 471 tonnes pour l'année 2014.
Article Annexe 2
Rouge : références quadrichromie : C : 00. M : 100. J : 100. N : 00. Noir : Process Black C. Gris : noir 50 %. Typographie : Helvetica Neue.
En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, à compter du 1er avril 2020 et jusqu'au 31 juillet 2020, les cahiers des charges de label rouge : - n° LA 01/81 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais
Chêne rouge Robinia pseudoacacia L. Robinier faux-acacia Salix ssp. Espèces du genre saule Sequoia sempervirens Séquoia toujours vert (redwood américain)
Article 2
En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, à compter du 1er avril 2020 et jusqu'au 31 juillet 2020, le cahier des charges du label rouge n° LA 10/77 " Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée
Article 3
Il porte la mention en rouge " Confidentiel-Sûreté ". Il est tenu à la disposition du président du comité local de sûreté portuaire.
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