[Adresse 1] Lyon Registre du commerce et des sociétés de Lyon n° 954 507 976 (Maître Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, Avocat au barreau de Marseille) C/ La société EPCM [Adresse

Côte d'Or un accident du travail survenu sur le lieu de travail habituel de l'assuré le 31 janvier 2022 à 9 heures 30 dans les circonstances suivantes : " le salarié poussait la cuve du batteur sur roulettes

[F] & ROUSSELET S.E.L.A.R.L.

ROUBELET, greffier de chambre.

ROUBELET, greffier de chambre. VU l'arrêt rendu par la COUR le 2 février 2006 sous le numéro 142, VU la requête en rectification d'erreur matérielle déposée le 16 mars par M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ROUSSELOT, société anonyme, dont le siège social est ... (8ème), en cassation d'un jugement rendu

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES L. 122-14.1 ET L. 122-14.6 DU CODE DU TRAVAIL; ATTENDU QUE ROUSSELOT, ENTRE AU SERVICE DE MERMILLOD LE 1ER SEPTEMBRE 1973, COMME MECANICIEN, A ETE LICENCIE PAR

[Y] & ROUSSELET, prise en la personne de Me [N] [Y], ès qualités, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 808 326 979, Ayant son siège social [Adresse 5] [Localité

Assistées de par Me François KOPF, avocat au barreau de PARIS, toque : R170 INTIMÉS : Monsieur LE PROCUREUR GÉNÉRAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL [Adresse 6] [Adresse 6] SCP ABITBOL & ROUSSELET

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2023F00716 Affaire : SAS GROUPE ROUSSELET c/ M.

, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Milee, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée société Adrexo, 2°/ à la société [U]-Rousselet

Greffier d'audience : Maître Guillaume HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Madame Lorraine ROUSSELOT substitut de Monsieur le Procureur de la République La minute du présent jugement est signée par

Article 3 : La commune de Lattes versera à la SCI "LE GRAND RONDELET" une somme de 10 000 F au titre de l'article 75-I de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Isolsud, dont le siège social est lot 36, zone industrielle à Rousset

X... résultait du dénivelé non signalé du sol et de la présence d'un portant à roulettes, placé au débouché de la volée de l'escalier auquel il avait tenté de se rattraper ; que la cour d'appel, qui reproche

aucun élément ne permet de supposer que des valeurs, autres que les contrats d'assurance vie, y aient été soustraites ; l'encaissement d'un chèque de 38 000 francs par Mme F..., employée au cabinet Rousset

Z..., dirigeant des sociétés Puteaux Roussel et Chanteberger, à la société Nord France, pour le compte de la société Chanteberger, "à titre d'avance sur honoraires pouvant vous revenir au titre des missions

Jean-Luc ROUSSELET M. François BROUSSE Qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.