#SAT.1 SatellitenFernsehen GmbH contre Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI).

pour rejeter la demande de la société Élicio France le préfet s'est principalement fondé sur les atteintes portées par le projet, d'une part, à la zone de vie du village de Pasilly du fait de la saturation

#Abertal SAT Ltda et. vs il-Kunsill tal-Komunitajiet Ewropej.#Ammissibbiltà.#Kawża C-264/91.

PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SATYS PSP SOMME - ANNEE 2024

ACCORD CADRE DEFINISSANT LE PLAN GLOBAL D’ADAPTATION ET D’HARMONISATION DE SATYS AFTERMARKET FRANCE

ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS AU SEIN DE LA SOCIETE SATYS AFTERMARKET FRANCE

Accord collectif portant sur la promotion de la mobilité interne et externe au sein de Satys Surface Treatment Toulouse

Accord d'adaptation de SATYS Interiors Aerofrance afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid 19

Accord collectif relatif à l'annualisation du temps de travail au sein de la société Satys Surface Treatment Toulouse

Accord d'adaptation de SATYS Interiors Aerofrance afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de covid 19

Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail des ETAM et des Cadres au sein de la Société Satys Services Group

Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail des ETAM et des cadres au sein de la Société Satys Surface Treatment Nord

Accord cadre définissant le plan d'adaptation de SATYS SERVICES GROUP afin de faire face aux conséquences de l'épidémie de COVID 19

Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail des ETAM et des Cadres au sein de la Société Satys Sealing and Painting France

Accord collectif relatif à l'égalité femmes/hommes et qualité de vie et conditions de travail au sein de la Société Satys Surface Treatment Touloue

Accord collectif d'entreprise relatif à la reconnaissance d'établissements distincts et à la prolongation du mandat d'élu CSE au sein de la Société Satys PSP Grand Ouest

Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la reconnaissance d'établissements distincts au sein de la Société Satys Sealing and Painting France en date du 6 septembre 2022

Il est constant que la SATG, société de droit privé est la filiale de la société SATA groupe, également de droit privé dont le capital est détenu pour partie par des collectivités locales, titulaire d’

d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2024 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique de la société Satys

d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2024 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique de la société Satys