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388 résultats pour « Szepetowsli-Polirsztok »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2200006_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 janvier 2022, la société Cogedim Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 septembre

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103418_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

2021 et 16 décembre 2022, la société par actions simplifiée Renovatico et la société civile immobilière Solta, prises en les personnes de leurs représentants légaux en exercice, représentées par Me Szepetowski

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104583_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 25 janvier 2022, la commune d'Eze, prise en la personne de son maire en exercice, représentée par Me Szepetowski, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104695_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 septembre 2021, la société par actions simplifiée Vinci Immobilier Méditerranée, représentée par Me Szepetowski, demande au tribunal :

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23MA01760_20251112

Admin. Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 2 janvier et 16 février 2024, la commune de Beausoleil, représentée par Me Szepetowzki, indique, dans le dernier état de ses écritures, que les travaux ordonnés

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68e899ef60ca52a2831c01ea

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ANAVIKA II Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul SZEPETOWSKI Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76ba9b65e642c5878492

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

SCI DU VIEUX MOULIN C/ [MG] [MU] [P] [H] épouse [MU] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Marc SZEPETOWSKI SELARL B.P.C.M

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdb5e930c31103c9795d9f5

Appel

19 mars 2019

19 mars 2019

17/08231 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAOKN [O] [F] [N] [U] épouse [F] C/ SCI MOUGINS D'ANGOIN Copie exécutoire délivrée le : à :Me Muriel MANENT Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002996_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Par un mémoires en demande, enregistré les 15 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Sagec méditerranée, représentée par Me Szepetowski, demande que le tribunal annule la décision du 11 février

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22MA00564_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

B, représenté par Me Szepetowski, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nice du 31 décembre 2021 ; 2°) de condamner la commune de Cap d'Ail à lui verser la somme

Source officielle
TJ

Référés

69d6d217cdc6046d47929b10

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

301, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis 15 AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 20260 CALVI représentée par Maître Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303706_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2023, la société par actions simplifiée Edouard Denis PACA, prise en la personne de son représentant légal, représentée par Me Szepetowski

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202338_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2022, la société par actions simplifiée Edouard Denis PACA, prise en la personne de représentant légal en exercice, représentée par Me Szepetowski

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6a0ff9fccdc6046d478a541c

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

POLYCLINIQUE SANTA MARIA représentée par Me Paul SZEPETOWSKI de la SELARL S.Z., avocat au barreau de NICE Intimée S.C.P.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02934_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2021, les consorts C, représentés par Me Szepetowski, demandent à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302481_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

mai 2024, et un mémoire récapitulatif produit en application de l’article R. 611-8-1 du code de justice administratif, enregistré le 1er octobre 2025, la commune de Beausoleil, représentée par Me Szepetowski

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162da6cdda066944ee0e82a

Appel

15 juin 2012

15 juin 2012

DE SAINT FERREOL - TOUBOUL, avoués, ayant Me Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 mai 2012 en audience publique

Source officielle
CA

3e Chambre A

61630e57da3e3d3066036818

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués plaidant par Me Jean-Marc SZEPETOWSKI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d003

Appel

27 février 2009

27 février 2009

DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Ayant Maître Jean-Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE Monsieur Marc X... demeurant... représenté par la S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b3bc

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

.- 06410 BIOT représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean- Marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire

Source officielle

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