Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 21 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Marc Y... et de Bernard Z... des chef d'injures

Bernard, - Y...

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 4 décembre 2003, qui, pour complicité d'abus de biens sociaux et d'abus de crédit d'une société et pour recel, l'a condamné

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Service automobile Thomas (SAT), société anonyme, dont le siège est

Bernard, - Y... Guy, - Y...

Bernard, - X...

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 16 octobre 2002, qui, pour abus de confiance, falsifications de chèques et usage, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec

Z..., l'a condamné à une peine d'emprisonnement de dix mois dont six avec sursis et mise à l'épreuve durant deux ans, et l'a condamné à payer à son frère Bernard une indemnité de 35 287 francs à titre

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 17 novembre 2004, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement, dont 9 mois avec sursis

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 16 janvier 2001, qui, pour association de malfaiteurs, l'a condamné, sur renvoi après cassation, à deux ans d'emprisonnement

A... a demandé en référé le paiement d'une provision sur des arriérés de loyers et indemnités d'occupation pour des locaux loués à la société en participation Thomas Jefferson school (la SEP), dont les

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 9 décembre 1999, qui, pour importation en contrebande de marchandises prohibées, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

A... ; Attendu que les sociétés Bac Saint-Germain, Saint-Thomas d'Aquin, Bac Raspail et Raspail II font grief à l'arrêt de les condamner à payer à M.

Bernard, contre : 1°) l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 12 septembre 1995, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation

L'exposé financier a été fait par Bernard Y... et Bérénice de Saint-Etienne.

Serge Y..., demeurant ..., Argentan (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1990 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de la société Hyperfroid, Etablissements Thomas, société

liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Diff Tex, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1995 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit de la société Roger Bernard

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 29 octobre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Bernard Y... pour blessures involontaires, a prononcé