Madame [S] [G] et Monsieur [C] exposent avoir fait appel à la SASU DPS SERVICES, ci-dessous désignée « la SASU» en vue de la réalisation en urgence d’une réparation d’une fuite sur les toilettes de leur

Pour exercer cette activité, la société a procédé à des transformations de locaux comprenant une dizaine de bureaux mitoyens en onze appartements-bureaux, tous équipés de salles d'eau et de toilettes.

près du corps de la victime, alors que le concubin de Samira Y... a déclaré qu'elle passait le balai et la serpillière tous les matins et que les enquêteurs ont relevé de leur côté que le local des toilettes

termes des écrits des 5 février 1993 et 1er mars 1993, la société à responsabilité limitée A 747 bénéficiait d'un bail commercial portant sur deux pièces (1 bureau et 1 pièce entrée avec salon et toilettes

lui avait enlevé le pantalon alors qu'elle cherchait à le repousser; qu'alors qu'une personne avait frappé à la porte et que S. était allé ouvrir (il s'agissait du père de S.), A. se réfugiait aux toilettes

conditions de travail en lui demandant de rester debout à l'extérieur, y compris l'hiver et sous la pluie avec interdiction de rentrer dans les locaux de la mairie, en mettant à sa disposition des toilettes

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 LA TOUILLETTE DISTRIBUTION (SAS) RG 2025 002460 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 3 avril 2025 de : Madame Stéphanie

H... et I... ne pouvaient librement quitter les lieux ; que le fait qu'ils étaient accompagnés pour se rendre dans leur bureau ou aux toilettes manifeste tout autant le souci d'éviter qu'ils ne puissent

prouvées par les pièces qu'ils ont versées au dossier, font manifestement apparaître que les bacs de décantation, présentés comme "station d'épuration", recueillaient les eaux usées provenant des toilettes

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la prévenue coupable de complicité, par fourniture d'instructions, des délits d'abus de biens sociaux commis par des dirigeants sociaux au préjudice des sociétés Touzet

chargées lorsque Pascal Y... est arrivé et que Pero X... s'est enfui ; que Pero X... dénie toute implication dans l'opération, indiquant ne pas avoir bougé de son poste de travail sauf pour aller aux toilettes

Article 2 : La commune du Touquet-Paris-Plage est condamnée à verser à la SOCIETE DES CASINOS DU TOUQUET une somme de 156 251,16 F avec intérêts au taux légal à compter du 4 octobre 1982.

En janvier 2012, la société Billards Toulet a été transformée en SAS Bilwards.

PARIS PLAGE, dont le siège est 7 rue de la Paix BP 94 au Touquet (62520) ; le SYNDICAT DES PROPRIETAIRES DU TOUQUET PARIS PLAGE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance du 25 mars 2008 par

Paul Kahn, mandataire du SYNDICAT DES PROPRIETAIRES DU TOUQUET-PARIS-PLAGE, dont le siège est situé "Villa Les 4 mai", avenue Sanguet au Touquet-Paris-Plage (62520) ; le SYNDICAT DES PROPRIETAIRES DU TOUQUET-PARIS-PLAGE

Le 20 septembre 2017, la Fromagerie de la Tournette a collecté du lait auprès de la coopérative de la Compôte, provenant notamment du GAEC du Praz.

assistante maternelle agréée par le DISS des Alpes de Haute Provence ; que, selon ses propres déclarations (cote D12), Robert X... aidait son épouse dans le cadre de son travail, notamment lors de la toilette

à Pluneret, les gendarmes se rendaient au domicile de Julienne Bouche à Lille et s'apercevaient qu'elle venait de dissimuler dans la chasse d'eau des WC un pochon en plastique contenant un gant de toilette

atteinte à la dignité de l'enfant et dépasse évidemment le droit de correction ; il en va de même des injures, des fessées déculottées, du scotch sur la bouche, des menaces, de l'interdiction d'aller aux toilettes

La Fromagerie de la Tournette agit sur le fondement de la garantie du fait des produits défectueux prévue par les articles 1345 et suivants du code civil.