Toutefois, il n'apporte aucun élément sur la délibération incriminée et sur le tournoi en cause.

CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Antoinette Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 2000 par le tribunal d'instance de Tournon-sur-Rhône

enseignement et santé, par courrier du 1er octobre 2004, celle ci a proposé au salarié de l'affecter sur le poste de chef gérant à la maison de retraite Notre Dame à Toulouse ou sur celui de gérant "tournant

réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'alors qu'une salariée de la société Plasto était occupée à installer sur la partie fixe d'une presse une pièce destinée à être découpée, le bras tournant

Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la Société des entreprises exportatrices de tourons de Jijona (société Exportur) a assigné les sociétés LOR et Confiserie du Tech pour concurrence

A, et de Me de Froment, représentant l'établissement public gérontologique de Tournan-en-Brie. Considérant ce qui suit : 1. M.

CONTANT, demeurant à Tournon Saint-Pierre (Indre-et-Loire) ; 5°) Mademoiselle Z...

A B a intégré la gendarmerie nationale en 2001 et a été affecté à compter du 16 septembre 2010 à la brigade de proximité de Tournon-Saint-Martin (Indre) en qualité d'enquêteur.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE JOB BASTOS FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ORDONNER LA CESSATION D'UNE GREVE TOURNANTE D'UNE PARTIE DE SON PERSONNEL, AU MOTIF QU'IL

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, POUR REJETER L'EXCEPTION QUE L'ARCHITECTE TOURNANT OPPOSAIT A LA DEMANDE EN REPARATION DU DOMMAGE SUBI PAR LE MAITRE DE X...

peuvent être rendus inaccessibles doivent être munis de protecteurs ou dispositifs de protection ; qu'en l'espèce, l'opérateur, qui procède aux changements de série, est obligé d'accéder au plateau tournant

Christian X..., exposant avoir été victime le 8 mai 1995 d'un très grave accident alors qu'il participait au sein du Club de FRESNOY LE GRAND à un match de football dans le cadre d'un tournoi de sixte

et 593 du Code de procédure pénale ; d "en ce que l'arrêt attaqué pour entrer en voie de condamnation a retenu le requérant dans les liens de la prévention au motif qu'il était l'organisateur du tournoi

en oeuvre une organisation complexe dans le cadre d'une opération unique dénommée France Poker Tour, en vue d'exploiter en France, dans un but lucratif, et à destination des joueurs français, des tournois

d'assainissement, ne faisait pas obstacle par lui-même à l'examen par le même tribunal de la légalité de ces traités ; Considérant que, signés le 18 décembre 1991, ces traités ont été reçus à la souspréfecture de Tournon

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que depuis 1930 jusqu'en 1983, le chemin de Lancement à Pis, allant jusqu'au chemin de Tournon

La société Semic distribution a sous-loué des locaux à la société Editions de Tournon.

du 24 février 2006 relatif à la réception des betteraves dans les sucreries et distilleries ; 2°) d'enjoindre aux ministres compétents de modifier cet arrêté en fixant l'écartement entre le plateau tournant