Sauron, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vuitton, Vuitton, avocat de la SOCIETE MARCILLAT, - les conclusions de M.

Alban de Nervaux, Auditeur, - les observations de la SCP Vuitton, Vuitton, avocat de la COMMUNE DE SAINT-FLOUR, - les conclusions de M.

Jérôme Marchand-Arvier, Auditeur, - les observations de la SCP Vuitton, Vuitton, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Pierre-Antoine Molina, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vuitton, Vuitton, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

#Louis Vuitton Malletier v. Úřad pro harmonizaci na vnitřním trhu (ochranné známky a vzory).

#Louis Vuitton Malletier vs L-Uffiċċju għall-Armonizzazzjoni fis-Suq Intern (Trade marks u Disinni).

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 12 décembre 2002, Me Vuitton

X... à payer à la SCP Vuitton, avocat de Mme Y..., la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

Alain Boulanger, chargé des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de la SCP Vuitton, Vuitton, avocat de M.

; Vu le code de l'éducation ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marie Picard, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vuitton

A et de la SCP Vuitton, Vuitton, avocat de la société Transdev pays d'Or, - les conclusions de M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle VUITTON

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Bèque, les observations de Me Vuitton, avocat de la compagnie CGA-HBS, la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la Fédération

litige les opposant : 1°/ à Mme [J] [W], veuve [I], domiciliée [Adresse 3], 2°/ à la société Hôtel d'Albe, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Louis Vuitton

#Transporte aéreo - Licencia para organizar vuelos comerciales en globo - Artículo 12 CE - Requisito de residencia o de domicilio social - Sanciones administrativas.#Asunto C-382/08.

rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 5 septembre 2003, la SCP Jacques et Xavier Vuitton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 8 février 2007, la SCP Vuitton

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au Greffe de la Cour de cassation le 14 décembre 2006 la SCP Vuitton