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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

272 résultats pour « Xavier PICARD »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

afférentes au suivi de l'activité commande publique Emploi d'expertise dans la réalisation des "contrôles de première mise sur le marché" (ajouté à compter du 1er septembre 2013) DDPP 49 Encadrement (ajouté à compter du 1er septembre 2013) Picardie

LEGIARTI000050802671

—

dépollution les employeurs mentionnés au §1er de l'article 3 du chapitre 2 dont le code IDCC correspond à l'un des codes suivants : 637 - Convention collective des industries et du commerce de la récupération (recyclage, régions Nord-Pas-de-Calais, Picardie

LEGIARTI000021989665

—

138 91 Languedoc-Roussillon 2 560 870 2 616 100 74 Limousin 737 001 759 414 41 Lorraine 2 339 881 2 394 568 73 Midi-Pyrénées 2 810 247 2 889 805 31 Nord - Pas-de-Calais 4 021 676 4 091 129 52 Pays de la Loire 3 482 594 3 584 848 22 Picardie

LEGIARTI000025049372

—

Languedoc-Roussillon 2 610 890 2 667 676 74 Limousin 741 785 763 969 41 Lorraine 2 350 112 2 405 353 73 Midi-Pyrénées 2 862 707 2 944 157 31 Nord - Pas-de-Calais 4 033 197 4 102 236 52 Pays de la Loire 3 539 048 3 642 762 22 Picardie

Article 2-3

—

établissements et installations référencés “ Saint-Quentin-en-Yvelines Vélodrome ” (VEL), situés dans le périmètre formé par la porte de la Digue, la rue des Louvières, la place de la Paix-Céleste, la rue Laurent-Fignon, l'A12 et l'allée de l'Abbé-Picard

LEGIARTI000028252328

—

en milieu rural et offre touristique innovante Département des Deux-Sèvres Syndicat du pays Thouarsais Création du pôle de santé du pays Thouarsais Département de la Somme Association de préfiguration du Parc naturel régional de Picardie

Article ANNEXE

—

Bassin Artois-Picardie COURS D'EAU SECTIONS CONCERNEES DEPARTEMENTS concernés La Canche. Du pont de la D. 916, à Frévent, jusqu'à la limite de salure des eaux à Etaples (pont S.N.C.F.). Pas-de-Calais. L'Authie.

LEGIARTI000021672911

—

000,00 0,00 48 000,00 17 - NORD-PAS DE CALAIS NORD 815059 2008 MOUS - 59 VILLE DE CAMBRAI 48 000,00 0,00 48 000,00 18 - PAYS DE LA LOIRE MAINE-ET-LOIRE 815049 2008 MOUS-49 10 133,00 0,00 10 133,00 19 - PICARDIE

Article Annexe I

—

+ 33 (0)2-40-17-21-00, fax : + 33 (0)2-40-66-68-35, Siren/Siret : 184401438 00058 CCI de la Mayenne, 12, rue de Verdun, BP 239, 53002 Laval Cedex, téléphone : + 33 (0)2-43-49-50-00, fax : + 33 (0)2-43-49-33-16, Siren/Siret : 185300449 00013 Picardie

Article 8

—

c) Pour le renouvellement du conseil régional d'Auvergne : ― le mandat des membres de la première fraction venant à échéance en 2011 est prolongé pour une durée d'un an et prendra fin en 2012 ; d) Pour le renouvellement du conseil régional de Picardie

Article Annexe II (suite 3)

—

LAITIERE DE CLERMONT 3 644 3 261 2 888 2 527 2 177 1 838 1 510 1 195 19 040 FR-new-05101072 REGEAL REGEAL AFFIMET 22 216 21 829 21 439 21 044 20 646 20 243 19 836 19 426 166 679 FR-new-05101524 EJ PICARDIE

Article Annexe 1

—

FR22 Picardie.

Article Annexe 1

—

FR22 Picardie FR221 Aisne 02003 Acy ; 02005 Aguilcourt ; 02009 Alaincourt ; 02011 Ambleny ; 02013 Amifontaine ; 02019 Annois ; 02023 Armentières-sur-Ourcq ; 02028 Athies-sous-Laon ; 02043 Bagneux ; 02046 Barenton-Bugny ; 02047 Barenton-Cel

LEGIARTI000043924738

—

territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques ; - fermeture des sites de Palaiseau, Montgeron et Etampes de la direction départementale des territoires de l'Essonne ; - restructuration des unités territoriales Grand Amiénois, Santerre Haute Somme et Picardie

LEGIARTI000024751081

—

IV.3 - Autres passifs Ce sont des garanties particulières quant à leur objet ou leur bénéficiaire : - liquidation amiable de société : par exemple pour les sociétés de développement Centrest, Lordex ou Picardex ; - opérations de recapitalisation :

LEGIARTI000024751009

—

IV.3 - Autres passifs Ce sont des garanties particulières quant à leur objet ou leur bénéficiaire : - liquidation amiable de société : par exemple pour les sociétés de développement Centrest, Lordex ou Picardex ; - opérations de recapitalisation :

Article Annexe

—

Département de l'Oise Communauté de communes de la Picardie verte. EQUITERRA, le village du cheval de trait. Département de l'Orne Pays d'Alençon Une voie verte : lien durable et synergie d'acteurs pour revitaliser nos territoires ruraux.

Article 1

—

III Formateur d'adultes (DUFA). 333, 333 p, 5 ans Université de Picardie Jules Verne, direction de l'éducation permanente. III Formateur. 333 t 5 ans MAISON DE L'INITIATIVE. - ASSOCIATION SAINT-YVES. - UCO.

LEGIARTI000031350582

—

Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

LEGIARTI000037561715

—

Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée français de Séoul * * * Lycée : séries ES, L et S Corée du Sud Séoul Lycée international Xavier

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