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192 781 résultats pour « absences nombreuses »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2500987_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

ailleurs de l’instruction, notamment d’un courrier du 16 septembre 2021 du directeur général du CHU de La Réunion, qu’il a fait l’objet d’une procédure disciplinaire en janvier 2016, en raison de nombreuses

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301519_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

saluée pour son engagement et son investissement professionnel remarquables, la disponibilité et la flexibilité avec lesquelles elle a assuré la continuité de service malgré la crise sanitaire et l'absence

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2207718_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

En conséquence, au vu de son absence du territoire français, c'est à bon droit et sans commettre d'erreur d'appréciation que la Collectivité européenne d'Alsace a confirmé la décision de la caisse d'allocations

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f4c

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

donc pas fondée à envisager une sanction disciplinaire à l'encontre de Joao Y... ; que s'agissant des demandes d'autorisation de licenciement des 30 juin et 5 août 1999, André X... a invoqué les nombreuses

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2207088_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

demande à ce que le dossier soit réétudié : la décision de la sous-commission d'appel ne relève pas du plein contentieux ; - ses résultats en classe de troisième sont insuffisants et il a eu de nombreuses

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021630611

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

disciplinaire justifiant une sanction et que celle qui lui a été infligée était justifiée, la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, après avoir rappelé les nombreuses

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2305439_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

Il a été ajourné, avec des notes très faibles et de nombreuses absences injustifiées.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500753_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Les absences injustifiées, dont le requérant reconnaît la réalité pour certaines d’entre elles, ont conduit à plusieurs retenues de traitement pour absence de service fait notamment sur la période du 25

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00728

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

le samedi après-midi et le soir jusqu'à 20 heures et que cette surcharge de travail l'avait poussée à faire en avril 2009 une tentative de suicide suivie d'un grave syndrome anxio-dépressif et de nombreuses

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA01797_20231204

Admin. Appel

4 décembre 2023

4 décembre 2023

Ainsi, le bilan de fin de cycle 4 précise que " de très nombreuses absences " et de " très nombreuses difficultés et des compétences non maîtrisées " ont été constatées.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02681_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Toutefois, il ressort également du dossier que sa scolarité au cours de l'année 2021/2022 s'est caractérisée par de nombreuses absences injustifiées et des résultats insuffisants et, au cours de l'année

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8ef

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

X... a été absent pour maladie du 5 au 9 mars 2009, du 13 au 27 mars 2009 et du 1er au 20 avril 2009 ; que le texte ne précise pas le nombre ni la périodicité des absences mais qu'il peut en être déduit

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304885_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

Il ressort des relevés de notes produits que ces échecs répétés sont dus à des résultats faibles et à de nombreuses absences injustifiées de Mme A aux examens.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404472_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

appréciations de ses professeurs relèvent ses trop nombreuses absences qui ont fait obstacle à son évaluation dans six des onze matières, que ses résultats en sont affectés puisque s’il pouvait encore

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020374575

Admin. suprême

25 mai 2007

25 mai 2007

horaires de travail que lui prescrivait son employeur, la société des transports frigorifiques européens ; Considérant que, par l'arrêt attaqué, la cour administrative d'appel de Marseille rappelle les nombreuses

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163724d1cf28a447224dfc2

Appel

19 novembre 2010

19 novembre 2010

Il ressort des éléments produits par la SA NOVARESSORT que [Y] [V] a été absent à de nombreuses reprises durant les exercices visés, ce qui justifie, de façon objective, qu'une fraction de sa prime lui

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301481_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

absences qu’il a fallu pallier ».

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003990_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Si ses bulletins scolaires font état de nombreuses absences notamment dues aux conséquences de sa grossesse durant l'année scolaire 2018-2019, il en ressort également qu'elle a obtenu son baccalauréat

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300012_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Le bulletin scolaire de l'intéressé pour le premier semestre de cette année d'étude indique que l'intéressé a été absent pendant quarante-neuf demi-journées et que seulement vingt-six absences sont justifiées

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301903_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

A envers le personnel encadrant, de nombreux manquements au règlement interne de la structure, des absences régulières sans justification ayant fait l'objet de vingt-huit signalements de fugue entre mai

Source officielle

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