CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2500987_20250625
25 juin 2025
ailleurs de l’instruction, notamment d’un courrier du 16 septembre 2021 du directeur général du CHU de La Réunion, qu’il a fait l’objet d’une procédure disciplinaire en janvier 2016, en raison de nombreuses
3ème Chambre
DTA_2301519_20250703
3 juillet 2025
saluée pour son engagement et son investissement professionnel remarquables, la disponibilité et la flexibilité avec lesquelles elle a assuré la continuité de service malgré la crise sanitaire et l'absence
Juge Unique
DTA_2207718_20231116
16 novembre 2023
En conséquence, au vu de son absence du territoire français, c'est à bon droit et sans commettre d'erreur d'appréciation que la Collectivité européenne d'Alsace a confirmé la décision de la caisse d'allocations
cr
6137261acd58014677422f4c
8 juin 2004
donc pas fondée à envisager une sanction disciplinaire à l'encontre de Joao Y... ; que s'agissant des demandes d'autorisation de licenciement des 30 juin et 5 août 1999, André X... a invoqué les nombreuses
4ème chambre
DTA_2207088_20220825
25 août 2022
demande à ce que le dossier soit réétudié : la décision de la sous-commission d'appel ne relève pas du plein contentieux ; - ses résultats en classe de troisième sont insuffisants et il a eu de nombreuses
9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021630611
30 décembre 2009
disciplinaire justifiant une sanction et que celle qui lui a été infligée était justifiée, la commission des recours du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, après avoir rappelé les nombreuses
7ème Chambre
DTA_2305439_20240222
22 février 2024
Il a été ajourné, avec des notes très faibles et de nombreuses absences injustifiées.
1ère CHAMBRE
DTA_2500753_20251211
11 décembre 2025
Les absences injustifiées, dont le requérant reconnaît la réalité pour certaines d’entre elles, ont conduit à plusieurs retenues de traitement pour absence de service fait notamment sur la période du 25
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00728
7 avril 2016
le samedi après-midi et le soir jusqu'à 20 heures et que cette surcharge de travail l'avait poussée à faire en avril 2009 une tentative de suicide suivie d'un grave syndrome anxio-dépressif et de nombreuses
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA01797_20231204
4 décembre 2023
Ainsi, le bilan de fin de cycle 4 précise que " de très nombreuses absences " et de " très nombreuses difficultés et des compétences non maîtrisées " ont été constatées.
5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02681_20241203
3 décembre 2024
Toutefois, il ressort également du dossier que sa scolarité au cours de l'année 2021/2022 s'est caractérisée par de nombreuses absences injustifiées et des résultats insuffisants et, au cours de l'année
Cour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8ef
9 mars 2011
X... a été absent pour maladie du 5 au 9 mars 2009, du 13 au 27 mars 2009 et du 1er au 20 avril 2009 ; que le texte ne précise pas le nombre ni la périodicité des absences mais qu'il peut en être déduit
DTA_2304885_20240614
14 juin 2024
Il ressort des relevés de notes produits que ces échecs répétés sont dus à des résultats faibles et à de nombreuses absences injustifiées de Mme A aux examens.
3ème chambre
DTA_2404472_20251017
17 octobre 2025
appréciations de ses professeurs relèvent ses trop nombreuses absences qui ont fait obstacle à son évaluation dans six des onze matières, que ses résultats en sont affectés puisque s’il pouvait encore
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020374575
25 mai 2007
horaires de travail que lui prescrivait son employeur, la société des transports frigorifiques européens ; Considérant que, par l'arrêt attaqué, la cour administrative d'appel de Marseille rappelle les nombreuses
CHAMBRE SOCIALE C
6163724d1cf28a447224dfc2
19 novembre 2010
Il ressort des éléments produits par la SA NOVARESSORT que [Y] [V] a été absent à de nombreuses reprises durant les exercices visés, ce qui justifie, de façon objective, qu'une fraction de sa prime lui
Chambre 2
DTA_2301481_20260226
26 février 2026
absences qu’il a fallu pallier ».
4ème Chambre
DTA_2003990_20221201
1 décembre 2022
Si ses bulletins scolaires font état de nombreuses absences notamment dues aux conséquences de sa grossesse durant l'année scolaire 2018-2019, il en ressort également qu'elle a obtenu son baccalauréat
DTA_2300012_20230406
6 avril 2023
Le bulletin scolaire de l'intéressé pour le premier semestre de cette année d'étude indique que l'intéressé a été absent pendant quarante-neuf demi-journées et que seulement vingt-six absences sont justifiées
2ème chambre
DTA_2301903_20240109
9 janvier 2024
A envers le personnel encadrant, de nombreux manquements au règlement interne de la structure, des absences régulières sans justification ayant fait l'objet de vingt-huit signalements de fugue entre mai
Page 13 sur 9640