aux logements, terrains, véhicules, biens durables, meubles, objets de valeur, vêtements et chaussures, séjours hors domicile, services, ainsi que les frais relatifs à la santé, aux transports, aux repas pris sur le lieu scolaire ou de travail, aux loisirs

Article D332-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 62 > 12

Code du tourisme

Cette demande précise le nombre total d'emplacements et, le cas échéant, pour les terrains de camping classés dans une des catégories désignées par un nombre d'étoiles croissant, leur répartition suivant leur mode de location " tourisme ” ou " loisirs

Article R653-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 64 > 59

Code rural (nouveau)

leurs compétences dans les domaines d'activité de l'établissement ; b) Le président de la Société hippique française (SHF) ; c) Le chef des sports équestres militaires ; d) Pour le secteur de l'agriculture : - deux personnalités exerçant leurs activités

Article ANNEXE VI

—

technicien supérieur Bâtiment ; -brevet de technicien supérieur Enveloppe des bâtiments : conception et réalisation ; -brevet de technicien supérieur Finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation. 3° Spécialité “ Restauration hôtellerie loisirs

Article 764-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 04 > 98

Code de procédure pénale

certaines zones définies de l'Etat de condamnation ou de l'Etat d'exécution ; 3° Les restrictions à la possibilité de quitter le territoire de l'Etat d'exécution ; 4° Les injonctions concernant le comportement, la résidence, la formation ou les loisirs

Article R141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 01

Code du patrimoine

les espaces servant à l'accueil du public, des installations et services tels que buvettes et restaurants ; 3° Organiser des visites-conférences, des expositions, des spectacles et toutes autres manifestations à caractère pédagogique, culturel ou de loisir

Article 2

—

français du cheval et de l'équitation, dont le secrétaire ; -des présidents de chacune des commissions de stud-book figurant dans le livre généalogique ou leurs représentants ; -du président de la Fédération interprofessionnelle du cheval de sport, de loisir

Article R436-65-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

Code de l'environnement

. – La pêche de l'anguille jaune par les pêcheurs professionnels, ainsi que, lorsqu'ils utilisent des engins ou des filets, par les membres des associations agréées de pêche et de protection du milieu aquatique et les pêcheurs de loisir en zone maritime

Article R2324-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 73 > 98

Code de la santé publique

surveillance prévue à l'article L. 2324-2, le médecin responsable du service départemental de protection maternelle et infantile s'assure que l'organisation, le fonctionnement et l'aménagement des locaux d'un séjour de vacances ou d'un accueil de loisirs

Article Annexe XIV

—

--Les métaux, en distinguant les métaux ferreux et non ferreux i) Les fluides v) Les déchets d'articles de sport et de loisirs relevant de la filière REP des déchets d'articles de sport et de loisirs ; vi) Les déchets de produits pyrotechniques relevant

Article L318-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 64

Code de l'urbanisme

Les opérations de réhabilitation de l'immobilier de loisir ont pour objet l'amélioration du parc immobilier touristique et l'amélioration des espaces publics, du stationnement, des équipements d'infrastructures et du traitement de l'environnement.

Article 1

—

les navires immatriculés en Atlantique selon les modalités décrites à l'article 4 ; - 70,8 tonnes du quota français sont réparties de façon collective entre les navires immatriculés en mer Méditerranée et en Atlantique dans le cadre de la pêche de loisir

Article 2

—

culturelles, sportives et de loisirs.

Article D311-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 67

Code de l'éducation

quotidiennes et de loisirs 421 Jeux et activités spécifiques de loisirs. 422 Economie et activités domestiques. 423 Vie familiale, vie sociale et autres formations au développement personnel.

Article 1

—

entre les navires immatriculés en Atlantique selon les modalités décrites à l'article 4 ; 23 tonnes du quota français sont réparties de façon collective entre les navires immatriculés en mer Méditerranée et en Atlantique dans le cadre de la pêche de loisir

Article ANNEXE A

—

SOCIALES 711 : Répartition des dépenses de l'entreprise (711) 712 : Budget consolidé des comités d'établissement et du comité central d'entreprise dont, le cas échéant, budget du comité central d'entreprise (712) en logement : transport : restauration : loisirs

Article 4

—

matière d'implantation et d'exploitation d'aéroports ; Prise en compte, dans les plans d'urbanisme, des nuisances engendrées par les aéronefs et les installations aéroportuaires ; Problèmes spécifiques posés par l'aviation légère et l'aviation de loisirs

Article 3

—

petits trains routiers touristiques" définis à l'article 1er de l'arrêté du 22 janvier 2015 définissant les caractéristiques et les conditions d'utilisation des véhicules autres que les autocars et les autobus, destinés à des usages de tourisme et de loisirs

Article L171-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 29 > 81

Code de la construction et de l'habitation

industriel, artisanal ou administratif, les bâtiments ou parties de bâtiments à usage de bureaux ou d'entrepôt, les hangars non ouverts au public faisant l'objet d'une exploitation commerciale, les hôpitaux, les équipements sportifs, récréatifs et de loisirs

Article L318-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 64

Code de l'urbanisme

En cas de vente d'un lot de copropriété d'un immeuble situé dans le périmètre d'une opération de réhabilitation de l'immobilier de loisir et soumis aux dispositions de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles

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