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258 résultats pour « alpinisme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02428_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne, transmis au Pôle national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme

Source officielle

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02441_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

la section permanente du ski alpin de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne, transmis au Pôle national des métiers de l'encadrement du ski et de l'alpinisme

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdc7b479189af9eab5e7bff

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

X..., alpiniste chevronné et dont il a été relevé plus haut qu'il était particulièrement méticuleux et attentif dans la vérification de son matériel, ait utilisé une corde d'un diamètre inadapté au système

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2313865_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

valoir que son frère a obtenu en 2016 la reconnaissance de la qualité de réfugié en France où il réside sous couvert d'une carte de résident valide jusqu'au 20 juillet 2026, que ce dernier souffre d'albinisme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd9239c

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

CEDEX Représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Maître Xavier Y..., notaire associé de la SCP POSTILLON, OUAKINE, DOMENGE, PUJOT, THURET, ALPINI

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6358cdf0c40aa805a7864d7a

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Elle exerce une activité de nettoyage industriel des lieux difficiles, faisant appel à des prestations de travaux sur cordes avec techniques d'alpinisme.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

68ffee447e08341cb4a8c9e8

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

En l’espèce, l’assuré a déclaré à l’expert qu’il « pratiquait assidûment les sports de nature, montagne, randonnées mais a dû arrêter l’alpinisme ».

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304099_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Désigner les espaces, paysages et milieux les plus remarquables du patrimoine naturel et culturel montagnard, notamment les gorges, grottes, glaciers, lacs, tourbières, marais, lieux de pratique de l'alpinisme

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte du 22 décembre 2006, reçu par la SCP Carol Domenge, François-Régis Pujol, Denis Thuret, Corinne Alpini, Franco Bucceri, Xavier Caflers, Vincent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00409

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

A la suite du danger grave et imminent déclenché lors de travaux réalisés par des alpinistes pour une suspicion de la présence d'amiante dans les locaux, une enquête a été menée par Mme [N] avec les membres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ef

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

d'utiliser le matériel de type Rocker, appartenant à un co-stagiaire qui assurait la corde qu'il a utilisée le jour de l'accident dans la mesure où il s'agit d'un matériel plus risqué, peu utilisé en alpinisme

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603393a602a1e34875d297b8

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Vu les conclusions notifiées par la voie électronique le 6 février 2017 par Maître [S] [Y], notaire, et la SCP DOMENGE PUJOL THURET ALPINI BUCCERI CAFLERS [Y], notaires associés, lesquels demandent à la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

non compris dans d'autres classes (à savoir sacs à mains, porte-monnaie, valises, sacs à dos, malles), peaux d'animaux, malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets et sellerie, sacs d'alpinistes

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0db4c25a97f0381f4ef6

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Par ses dernières conclusions, déposées et notifiées le 6 mai 2014, Me [D] [T] et la SCP POSTILLON OUAKNINE DOMENGE PUJOL THURET ALPINI CAFLERS SAUVA demandent à la cour d'appel, au visa des dispositions

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100488

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

notaire lui ayant réglé le solde disponible sur le prix de vente, soit 1.088.672,12 € en 2011 ; qu'il ressortait encore de la pièce n° 366 versée par Madame P... aux débats qu'au titre d'un contrat ALPINIA

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0db4c25a97f0381f4ef3

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

Par ses dernières conclusions, déposées et notifiées le 6 mai 2014, Me [O] [O] et la SCP [O] OUAKNINE DOMENGE PUJOL THURET ALPINI [O] SAUVAGE demandent à la cour d'appel, au visa des dispositions de l'article

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0218JUD000389119

Admin. suprême

18 février 2020

18 février 2020

electroshocks, confinement, systematic murder labelled “euthanasia”, forced and coerced abortion, denied access to health care, and mutilation and trafficking in body parts, particularly of persons with albinism

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA03906_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

Il verse au dossier des analyses du 15 mai 2000 de l'eau de source Alpinia que la famille a bue à partir de la naissance de sa fille en 1992, qui attestent de la présence de chlordécone à hauteur de 0,210

Source officielle