Alpinien ; condamne la société Saint Alpinien à payer à la société Axa France IARD la somme de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président

A... avait glissé sans que le sol se dérobe sous ses pieds, ce qui constituait incontestablement une maladresse ainsi que l'avait souligné un spécialiste du droit de l'alpinisme et que le notaient les

écartant un risque, du moment que celles-ci étaient basées sur une pratique normale de l'escalade ; que A... ne pouvait valablement soutenir que ses mousquetons étaient destinés à la pratique de l'alpinisme

Y... a été victime d'une chute, alors qu'il pratiquait l'alpinisme avec M. X..., qui devait l'assurer en étant encordé ; qu'ayant été grièvement blessé, M.

IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 7 juillet 2014 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant à la société Saint-Alpinien

(la société [...]), spécialisée dans la fabrication de matériel de montagne destiné à l'escalade, la spéléologie et l'alpinisme, a importé pour un usage d'éclairage portatif des diodes électroluminescentes

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme A..., qui suivait un stage d'alpinisme organisé par l'Union nationale des centres de plein air (UCPA), a été victime, le 22 juillet 1978, d'un

(la société [...]), spécialisée dans la fabrication de matériel de montagne destiné à l'escalade, la spéléologie et l'alpinisme, a importé pour un usage d'éclairage portatif des diodes électro luminescentes

et le Ministère Public ont interjeté appel des dispositions pénales de ce jugement ; Attendu que, le 27 juillet 1997, le Peloton de Gendarmerie de Haute Montagne de CHAMONIX a été informé qu'un alpiniste

Le guide progressait à proximité des cordées, allant de l'une à l'autre et n'était lui-même pas encordé aux jeunes alpinistes.

quiconque du chef d'homicide involontaire ; 1) " alors que, dans leur mémoire régulièrement déposé, les parties civiles démontraient que les organisateurs de l'épreuve tendant à l'obtention du Brevet d'Alpiniste

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Domenge, Pujol, Thuret, Alpini

lieux ; Attendu que, pour déclarer Jérémie X... coupable du délit de violences volontaires ayant entraîné plus de huit jours d'incapacité totale de travail, la cour d'appel relève que le prévenu, alpiniste

excès de pouvoir l'arrêté du 6 décembre 2016 du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports portant définition de l'environnement montagnard pour la pratique des activités assimilées à de l'alpinisme

En vertu des articles D. 212-67 et D. 212-68 de ce code, le brevet d'Etat d'alpinisme est l'un des diplômes prévus à l'article L. 212-2, et se décline en un " diplôme d'Etat d'alpinisme - guide de haute

E a suivi la formation spécifique, assurée par le Centre national de ski nordique et de moyenne montagne (CNSNMM), en vue d'obtenir le diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne.

soumettent les titulaires du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne et du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne relevant du brevet d'Etat d'alpinisme à un stage de formation

montagne et l'article 2 de l'arrêté du ministre des sports et de la jeunesse du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme soumettent les titulaires du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne