public en ligne toute transmission, sur demande individuelle, de données numériques n'ayant pas un caractère de correspondance privée, par un procédé de communication électronique permettant un échange réciproque d'informations entre l'émetteur et le récepteur

Article 9.4

—

antérieure au 1er juillet 2013 s'appliquant à l'installation impose le respect d'une température maximale pour les effluents rejetés, ou des valeurs limites de température au point de rejet ou à son aval, ou un échauffement maximal dans le milieu récepteur

Article D531-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 47 > 13

Code de l'environnement

Les processus naturels tels que la conjugaison, la transduction, la transformation ou l'infection virale ; c) L'induction polyploïde ; 2° A condition qu'elles n'impliquent pas l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés en tant qu'organismes récepteurs

Article 4

—

Les installations d'assainissement non collectif ne doivent pas porter atteinte à la salubrité publique, à la qualité du milieu récepteur ni à la sécurité des personnes. Elles ne doivent pas présenter de risques pour la santé publique.

Article 332-2.01

—

Les récepteurs et émetteurs aériens doivent fonctionner en présence de givre. 6.

Article 221-IV/12

—

Cette veille peut être assurée au moyen d'un récepteur à exploration ; et .4 pour les relais d'alertes de détresse transmis par satellite dans le sens côtière - navire si le navire est, en application des prescriptions de l'article 221-IV/10.1.1, équipé

Article D532-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 58 > 76

Code de l'environnement

publique ou pour l'environnement obéit aux critères suivants : 1° Le groupe I comprend les organismes, en particulier les micro-organismes, génétiquement modifiés réunissant les conditions suivantes : a) L'organisme, en particulier le micro-organisme, récepteur

LEGIARTI000032583515

—

Zone de navigation, liste des matériels avec copie des certificats d'approbation, implantation du matériel, plan des antennes, schéma d'alimentation électrique, implantation des batteries avec calcul justificatif de leur capacité, entretien.

Article L214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 85 > 94

Code de la propriété intellectuelle

sa câblo-distribution simultanée et intégrale, ainsi qu'à sa reproduction strictement réservée à ces fins, effectuée par ou pour le compte d'entreprises de communication audiovisuelle en vue de sonoriser leurs programmes propres diffusés sur leur antenne

Article L414

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 00

Code électoral

I. - En Polynésie française, les antennes de la société nationale chargée du service public de la communication audiovisuelle outre-mer sont mises à la disposition des listes dont la candidature a été régulièrement enregistrée.

Article R162-33-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 22

Code de la sécurité sociale

de l'ordonnance n° 96-346 du 24 avril 1996, sont exclus des forfaits mentionnés à l'article R. 162-33-1, à l'exception des forfaits assurant le financement des soins dispensés au sein des structures des urgences, des urgences pédiatriques et des antennes

Article R214-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 70

Code de l'environnement

le système de collecte, y compris les extensions de réseau prévues, ainsi que les raccordements d'eaux usées non domestiques existants ; c) Le plan du système de collecte permettant de localiser les différents ouvrages et points de rejet au milieu récepteur

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

Code de l'environnement

Article Annexe I

—

TARIF PARTIEL : INDICATEUR : 25 RECEPTEUR : 25 Par tonnes ou fraction de 10 tonnes en plus : TARIF INSTRUMENT COMPLET : 30 TARIF PARTIEL : INDICATEUR : 15 RECEPTEUR : 15 NUMERO D'ORDRE : 620.2.1 INSTRUMENTS : Instruments de pesage

Article Annexe 227-A.1

—

fusées rouges à parachute ; - 2 fumigènes flottants ; - 1 réflecteur radar d'un type approuvé ; - 1 radio balise de localisation des sinistres ou une balise de survie personnelle (1) conforme aux dispositions de la division 219 ; - 1 émetteur/récepteur

Article 24

—

La notice d'impact précitée comporte un descriptif des mesures envisagées afin que l'injection du produit soit effectuée de manière à éviter tout risque présent ou futur de détérioration de la qualité de l'eau souterraine réceptrice et qu'elle ne compromette

Article 2

—

Le moniteur doit disposer d'un moyen de liaison radio : émetteur-récepteur en ondes métriques (VHF). Le moniteur doit porter pendant toute la durée de l'activité un gilet de couleur vive sur lequel est portée l'inscription moniteur VNM . 2.2.

Article 233-6

—

divisions de police technique des directions zonales ou régionales de police judiciaire, et les directions territoriales de police judiciaire ou dans les services locaux d'identité judiciaire et de l'informatique et des traces technologiques des antennes

Article 3

—

Elle favorise l'expression régionale sur ses antennes décentralisées sur l'ensemble du territoire. Elle valorise le patrimoine et la création artistique, notamment grâce à ses formations musicales.

Article L462

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 00

Code électoral

. - A Mayotte, les antennes de la société nationale chargée du service public de la communication audiovisuelle outre-mer sont mises à la disposition des partis et groupements politiques représentant des candidats dont la candidature a été régulièrement

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