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50 694 résultats pour « article R313-44 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 323-59-1
Au titre de la fonction de garde des créances mentionnée au 2° de l'article 323-44, le dépositaire :
Article 1
A. 44
Article L5765-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 55 > 65
L'article L. 5531-44 est ainsi rédigé pour l'application de l'article en Nouvelle-Calédonie :
Article Annexe II
018,44 Tahoeraa Huiraatira 1 2 3 132 013,83 Cap sur l'avenir 1 1 2 88 009,22 Parti communiste réunionnais 1 1 2 88 009,22 Guadeloupe unie, socialisme et réalités 1 1 2 88 009,22 Mouvement indépendantiste martiniquais 1 0 1 44
Article ANNEXE I
TARIFS MAXIMA DES FRAIS DE FOURRIÈRE AUTOMOBILE JUSQU'AU 31 DÉCEMBRE 2001 INCLUS FRAIS CATÉGORIES MONTANT (en francs) (converti Immobilisation Véhicules PL 44 t ≥ PTAC > 19 t. 50 7,62 Véhicules PL 19 t ≥ PTAC > 7,5 t.
Article Tableau n° 35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09
Affections provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE PRISE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Lésions eczématiformes (cf. tableau 44).
Article R743-102-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 47 > 87
R. 743-44 et R. 743-99, afin qu'elle prenne effet au plus tard à cette date.
Article R543-49
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 60
mandataire ou la personne responsable de la mise sur le marché d'un emballage communique à leur demande aux agents chargés du contrôle un dossier comportant : 1° Une déclaration écrite attestant de la conformité de l'emballage aux exigences définies aux articles
Article 73
Art. 44 sexies, Art. 44 sexies A, Art. 44 octies A, Art. 44 octies A, Art. 44 duodecies, Art. 1383 H, Art. 44 terdecies, Sct. 2 decies : Entreprises implantées dans les zones de revitalisation rurale ou les zones France ruralités revitalisation, Art.
Article Annexe 44
ANNEXE 44 Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel
Article D742-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 34 > 55
-Un conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation est chargé d'exécuter les missions prévues par les articles D. 113-25, D. 113-26, D. 113-36, D. 113-41, D. 113-43, D. 113-44, D. 113-59, D. 113-62, D. 421-2, D. 522-3 et D. 542-1. " ; 2° L'article
Article M 21
En complément de l'article M 20, dans ces établissements sont autorisés les appareils de production-émission électriques ou à combustible gazeux installés conformément aux dispositions des articles CH 44 à CH 51, CH 53 et CH 54. § 3.
Article R176-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 37 > 55
Sous réserve des dispositions de la présente sous-section, les articles R. 40 (à l'exception du deuxième alinéa), R. 42 (à l'exception du premier alinéa), R. 44 (quatrième alinéa), R. 45 (troisième alinéa), R. 46 à R. 52, R. 54 (premier alinéa), R. 55
Article L751-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 68 > 83
Les allocations et majorations accordées en vertu des articles L. 751-42 à L. 751-44 sont revalorisées par application du coefficient mentionné à l'article L. 434-17 du code de la sécurité sociale.
Article R543-129
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 86 > 70
Pour un mandataire, de ne pas respecter les dispositions figurant à l'article 40 du même règlement ; 4° Pour un importateur, de mettre sur le marché une batterie, sans respecter les dispositions figurant à l'article 38 du même règlement, lorsque son article
Article 135
Art. 44 sexies A , Art. 44 octies A , Art. 44 duodecies , Art. 44 terdecies , Art. 44 quindecies , Art. 244 quater Q , Art. 44 sexdecies , Art. 154 bis-0 A A créé les dispositions suivantes : -Code général des impôts, CGI.
Article R613-46-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 86 > 16
-En application du X de l'article L. 613-44, les personnes mentionnées à l'article L. 613-34 communiquent :
Article R613-44-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 70 > 39
La phase d'instruction ou le délai fixé au premier alinéa de l'article R. 613-44-8 sont suspendus :
Article Annexe VI
Cheval (lourd) 51 Jument seule 37 Jument seule (lourd) 44 Jument suitée 44 Jument suitée (lourd) 51 Poulain 6 mois -
Article 6
L2315-44-1, Art. L2315-44-2, Art. L2315-44-3, Art. L2315-44-4, Sct. Sous-paragraphe 5 : Commission des marchés, Art. L2315-57, Art. L2315-58, Art. L2315-59, Art. L2315-60, Art. L2315-61, Art. L2315-80, Art. L2315-85, Sct.
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