Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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3 892 résultats pour « collaboration continue »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 3
Tout adjoint d'enseignement bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 30
Tout professeur certifié bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 1
Les orientations pluriannuelles prioritaires de développement professionnel continu III.-issues du dialogue conventionnel,
Article 23
Tout professeur des écoles bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article Annexe II
Période de formation en milieu professionnel 2.3 Candidats relevant de la voie de la formation continue
Article 10-1
Tout adjoint d'enseignement bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 7
Tout professeur agrégé bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 11
Les revendications, s'il en est formulé plusieurs, sont numérotées de façon continue en chiffres arabes.
Article 2
La liste et le coefficient des épreuves du baccalauréat général en contrôle continu sont fixés comme suit :
Article 123-9
Les agents publics cités à l'article 120-2 ci-dessus du présent règlement général d'emploi sont également appelés à suivre des actions de formation continue visant à : - maintenir ou parfaire leur qualification professionnelle, en termes, notamment, d'adaptation
Article 113-17
Dans les trois corps actifs de la police nationale, des parcours de formation continue sont organisés au profit des fonctionnaires désireux de bénéficier d'une promotion de grade, exception faite, s'agissant du corps de commandement, du passage du grade
Article 6
de langue vivante A et B prévues aux articles 1er et 3 de l'arrêté du 16 juillet 2018 modifié relatif aux modalités d'organisation du contrôle continu, selon les modalités définies par note de service ; - de la partie expression orale de langues vivantes
Article 1
Au sens du présent arrêté, les organismes qui contribuent à la fourniture des services de la circulation aérienne sont dits : a) A horaires permanents, lorsqu'ils fonctionnent tous les jours de l'année ; b) A horaires permanents continus, lorsqu'ils fonctionnent
Article 15
L'exploitant doit en outre faire réaliser par un organisme tiers compétent deux mesures par an de l'ensemble des paramètres mesurés en continu.
Article 17
L'organisation de la formation continue dans les services d'incendie et de secours est définie en annexe du présent arrêté.
Article 9
Tout conseiller principal d'éducation bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 20
Tout professeur de lycée professionnel bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
Article 10
Les policiers adjoints reçoivent une formation continue, assurée localement ou dans des établissements de formation de la police nationale.
Article 42
Les câbles de courant continu ne pénètrent pas dans les zones à risques d'incendie ou d'explosion, identifiées dans l'étude de dangers.
Article 10
Tout conseiller principal d'éducation bénéficie d'un accompagnement continu dans son parcours professionnel.
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