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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 659 résultats pour « conclusions orales »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 8
Les épreuves sportives (coefficient 1) se déroulent en même temps que les épreuves orales : leur nature et leur cotation font l'objet de l'annexe III.
Les sujets des épreuves écrites et orales portent sur le programme des classes préparatoires aux grandes écoles économiques et commerciales générales (ECG).
Article A811-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 85 > 29
-L'examen mentionné à l'article R. 811-28-5 consiste en une épreuve orale qui se déroule en séance publique.
Article 7
Pour chacun des concours, le jury établit, à l'issue des épreuves orales, la liste, par ordre de mérite, des candidats proposés pour une admission définitive.
Article L711-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 20 > 11
Le demandeur comparaît en personne et peut présenter des observations orales. Il peut se faire assister ou représenter par la personne de son choix.
Article R515-94
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 68 > 18
Le rapport et ses conclusions sont soumis au conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques.
Article R123-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 50 > 95
L'autorité compétente pour organiser l'enquête adresse, dès leur réception, copie du rapport et des conclusions au responsable du projet, plan ou programme.
Article Annexe III
Mode Durée Mode Durée Unités professionnelles EP1 - analyse d'une situation professionnelle de transport UP1 4 CCF Ponctuelle écrite 2 h EP2 - conduite d'un véhicule UP2 8 CCF Ponctuelle pratique et orale 2 h maxi
Article Annexe IV
professionnelle et technologique 9 CCF Ponctuel pratique 20 heures E2 - mathématiques - physique et chimie 2 Ponctuel écrit 2 heures Ponctuel écrit 2 heures E3 - présentation d'un dossier de réalisation 4 Ponctuel oral
Article A222-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 62 > 41
Lorsqu'un agent sportif met en rapport les parties intéressées à la conclusion d'un contrat qui prévoit la conclusion d'un des contrats mentionnés aux articles A. 222-2 et A. 222-3, sa rémunération est calculée en pourcentage du montant hors taxe de ce
Article 6
B. – Epreuves orales Epreuve n° 1 (durée : trente minutes) : épreuve orale de langue anglaise.
Article 4
Les parties peuvent présenter des observations orales pendant la séance et se faire représenter ou assister par la personne de leur choix. L'autorité peut entendre toute personne dont l'audition lui paraît utile.
Article R411-29
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 47 > 15
A peine de caducité de l'acte de recours, relevée d'office, le demandeur dispose d'un délai de trois mois à compter de cet acte pour remettre ses conclusions au greffe.
Article R2333-120-39 bis
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 58
Lorsque l'état du dossier permet de s'interroger sur l'intérêt que la requête conserve pour son auteur, le tribunal peut inviter le requérant à confirmer expressément le maintien de ses conclusions.
Article 5
L'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de documentation de classe supérieure comporte une épreuve orale d'admission (durée : 25 minutes).
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01
Programme limitatif des épreuves pratiques et orales des concours pour l'accès à l'emploi d'aide-préparateur dans les établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.
Article 3
La date de l'épreuve pratique et de l'épreuve orale d'admission et la liste des centres d'examen sont fixées par le directeur général de la Caisse des dépôts et consignations.
Article 2
Pour les candidats dits " scolaires ", l'épreuve orale prévue à l'article 7 de l'arrêté du 19 juillet 2016 susvisé est supprimée.
L'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure comporte une épreuve orale d'admission (durée : 25 minutes).
Le concours à spécialité “ mathématiques ”, filières MP, MPI, PC et PSI comporte des épreuves écrites d'admissibilité et des épreuves orales d'admission.
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