X..., engagé le 21 février 1977 par la société Ateliers Elyane, a occupé en dernier lieu le poste de responsable maintenance ; que le 10 juillet 2001, M.

licenciés le 4 février 2004 pour faute grave aux motifs suivants : " -absence injustifiée prolongée depuis le 5 janvier 2004 malgré la mise en demeure du 9 janvier -refus d'accepter les nouvelles conditions

déclarations sur son état-civil auprès des autorités de police, produisant des papiers d'identité italiens volés, et que ce n'est qu'ensuite qu'il a déclaré le même nom que celui figurant sur le passeport, maintenant

Par contrat du 20 juin 2011, la société Triadis a confié à la société Siemens - assurée par la société HDI Global (venant aux droits de la société HDI Gerling Industries) - la maintenance de son système

Conditions particulières p. 2 du contrat) et que ce fournisseur désigné assure les frais de livraison et d'installation ainsi que la maintenance dudit matériel (article 8); qu'en affirmant que ce contrat

Conditions particulières p. 2 du contrat) et que ce fournisseur désigné assure les frais de livraison et d'installation ainsi que la maintenance dudit matériel (article 8); qu'en affirmant que ce contrat

Soutenant que les prestations confiées à EUROSYS TELECOM NORD et EURORYS COMMUNICATIONS n'ayant jamais connu un commencement d'exécution, notamment au regard d'un redressement judiciaire puis d'une conversion

Société marseillaise de panification (SMP), a explosé, alors qu'un agent de la Compagnie d'exploitation thermique (Cometherm) était venu réparer une panne d'allumage en exécution d'un contrat de maintenance

SPS en confie la maintenance à Sunvie par contrat du 27 janvier 2022, avec une extension de garantie de l'onduleur sur 10 ans.

attaqué (Paris, 24 juin 2016), que la société Hamers, tailleur de diamants, a conclu avec la société Easydentic, devenue la société Safetic (la société Easydentic), deux contrats d'installation, de maintenance

X..., qui a été embauché le 2 octobre 1995 par la société Tréfimétaux comme électricien de maintenance, niveau III échelon 1 coefficient 215, a saisi le conseil des prud'hommes d'une demande de rappel

Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 11 juillet 2023), le 15 mars 2011, la société Groupe [Localité 2] a confié à la société Datasolution la maintenance évolutive d'un site marchand sur internet, dont elle

coopérative d'approvisionnement du Nord (SCAPNOR) de ne pas avoir donné suite à une commande d'installation frigorifique ; que, se prévalant d'une clause attributive de compétence incluse dans ses conditions

coopérative d'approvisionnement du Nord (SCAPNOR) de ne pas avoir donné suite à une commande d'installation frigorifique ; que, se prévalant d'une clause attributive de compétence incluse dans ses conditions

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 février 2000) que la société Fer et Maintenance Industrielle, créée en 1985 a connu

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 février 2000), que la société Fer et Maintenance Industrielle, créée en 1985 a

rendue le 26 septembre 2019) Jugement (N° 2017017672) rendu le 22 novembre 2018 par le tribunal de commerce de Lille Métropole APPELANTE (intimée au dossier RG 19/00435 - jonction) SAS Maintenance

98-20.485, pris en sa première branche, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 mars 1998 n° 9500078), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble le Grand Pré" (le syndicat) a confié