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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

16 866 résultats pour « connaissances techniques »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 17

—

. – Sont dispensées des mêmes conditions, sous réserve de leur réussite à l'examen de contrôle des connaissances techniques prévu à l'article 7 du même décret : 1° Les personnes justifiant avoir, en application de l'article 10 de la loi du 25 ventôse

Article Annexe II

—

Il a connaissance de la réglementation et des solutions techniques courantes de sa spécialité.

Article Annexe II

—

Il a connaissance de la réglementation et des solutions techniques courantes de sa spécialité.

Article Annexe II - II. Maquette 4

—

Durée : -séminaires ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -prévention cardiovasculaire ; Connaissances génériques et transversales à acquérir : -reconnaître l'urgence, hiérarchiser les examens complémentaires et élaborer une prise

Article 18

—

Le conseil scientifique propose au président la répartition entre les départements, les services scientifiques et les services communs des emplois créés ou vacants de personnels techniques, administratifs et de service affectés à l'observatoire.

Article ANNEXE

—

NATURE, DURÉE ET COEFFICIENTS DES ÉPREUVES DE L'EXAMEN D'ACCÈS AU GRADE DE CAPORAL FORESTIER AUXILIAIRE NATURE DURÉE COEFFICIENT Epreuves écrites Connaissance du milieu à protéger (forêts, montagnes, littoral) 1 h 30 3 Méthodes

LEGIARTI000027789859

—

RUBRIQUES COMPOSANT LE DOSSIER DE RECONNAISSANCE Examens professionnalisés réservés d'accès aux corps d'ingénieurs et de personnels techniques Recrutement réservé de : ...................................................................................

Article D351-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 94

Code forestier (nouveau)

Il peut être consulté par le ministre chargé de la forêt et, lorsqu'ils sont compétents, par le ministre chargé de l'environnement, le ministre chargé de l'économie et le ministre chargé de l'outre-mer à des fins d'expertise sur : 1° La connaissance des

Article 3

—

REPÈRE DOMAINE TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE DÉFINITION DU DOMAINE A Chimie de laboratoire et de procédés industriels Techniques de laboratoires de recherche et de contrôle B Gestion des systèmes d'information Maîtrise de l'exploitation

Article Annexe Ib (suite)

—

S CONNAISSANCES NIVEAUX S 8 -LES MOYENS ET TECHNIQUES DE FABRICATION ET DE MISE EN ŒUVRE SUR CHANTIER 1 2 3 4 S 8.1 Les moyens et techniques de fabrication X X X X 8.11 - Les procédés pour l'usinage des matériaux (cf.

Article Annexe II

—

ainsi que sur les connaissances en matière d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail.

Article 4

—

, L'entretien débute par un exposé du candidat sur le sujet d'une durée de dix minutes au plus, suivi de questions posées par le jury et d'un échange libre avec ce dernier (durée totale de l'épreuve : vingt minutes) ; - une interrogation sur les techniques

Article Annexe art. 16

—

Il peut la prolonger pour une durée qui ne peut, en aucun cas, excéder deux jours de bourse consécutifs à compter de la première interruption décidée par le comité technique.

Article 60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 29

Code de procédure pénale

nationale peuvent directement procéder à des constatations et à des examens techniques ou scientifiques relevant de leur compétence, sans qu'il soit nécessaire d'établir une réquisition à cette fin.

Article Annexe III

—

Critères d'évaluation : - Croisement judicieux des connaissances techniques et de la compréhension des données plastiques. - Choix et utilisation des moyens techniques adaptés au problème posé, notamment le bon rapport entre le geste et l'outil. - Assimilation

Article Annexe I (suite)

—

Affermir les techniques acquises en C.A.P. 2. Développer et approfondir la connaissance des matériaux et de la composition des alliages, 3.

Article ANNEXE I

—

Pour les spécialités musique, danse et art dramatique, hormis Professeur chargé de direction , missions et place d'un conservatoire dans la cité : - connaissance des principes de la charte de l'enseignement artistique spécialisé ; 4.

Article 8-7

—

. - Ces salariés possèdent une formation appropriée, une expérience suffisante et une connaissance des exigences techniques et réglementaires requises dans les domaines contrôlés.

Article R331-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 15

Code de l'environnement

et le suivi du patrimoine naturel, culturel et paysager ; 3° De concourir à la politique d'éducation du public à la connaissance et au respect de l'environnement.

Article L952-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 34

Code de l'éducation

Les fonctions des enseignants-chercheurs s'exercent dans les domaines suivants : 1° L'enseignement incluant formation initiale et continue, tutorat, orientation, conseil et contrôle des connaissances ; 2° La recherche ; 3° Le transfert des connaissances

Page 13 · 16 866 résultats

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