Codes de loi français

Article Annexe V

CAP Bijoutier option polissage CAP Arts et techniques de la bijouterie-joaillerie Technologie + dessin (1) UP1 - analyse d'une situation professionnelle Épreuve pratique (2) - exécution d'une pièce à partir d'un dessin industriel - modelage

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 13

: : : principal : : : : communal : : : :-------------------:-----------------------:---------------------: : Dessinateur

Article 310-1.02

Le dossier de définition est constitué : 3.1 des liasses de dessins techniques (y compris nomenclatures et répertoires) ; 3.2 des spécifications techniques associées ; 3.3 des spécifications particulières (par exemple, spécifications de procédés particuliers

Article Annexe V

d'un dessin technique ; - réalisation d'une maquette (étude plasticienne).

Article 13

Un recueil présentant un choix diversifié des études et projets réalisés, faisant apparaître leur aspect extérieur, leur aménagement intérieur et leur insertion dans le site, illustré de photographies, de plans et coupes ainsi que de croquis et de dessins

Article D181-15-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 93 > 12

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation ; 9° Des montages larges photographiques ou des dessins permettant d'évaluer dans de bonnes conditions les effets du projet sur le paysage en le situant notamment par rapport

Article L612-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 58 > 89

En cas de non-conformité partielle de la demande aux dispositions des articles L. 611-17, L. 611-18, L. 611-19 (4° du I) ou L. 612-1, il est procédé d'office à la suppression des parties correspondantes de la description et des dessins.

Article Annexe

Réaliser des dessins d'ensembles de systèmes mécaniques. Réaliser des dessins de définition de pièces mécaniques. 3. Mettre en œuvre des études de systèmes mécaniques en assurance qualité Organiser et conduire une étude en assurance qualité.

Article Annexe

g) Le dessin Les conventions de dessin. h) L'organisation du travail La sécurité. 2.

Article 4

Des dessins cotés des sous-ensembles, avec nomenclatures, faisant apparaître notamment la disposition et le montage des différents éléments mécaniques, en particulier des arbres et des outils, et représentant les protecteurs et dispositifs de sécurité

Article 2

Dessin géométrique (Durée : 3 heures ; coefficient 2) Cette épreuve porte sur l'exécution de constructions géométriques, au moyen de la règle et du compas. La correction tiendra compte de la précision et de la qualité du dessin.

Article 4

Des dessins cotés des sous-ensembles, avec nomenclatures, faisant apparaître notamment la disposition et le montage des différents éléments mécaniques, en particulier des arbres et des outils, et représentant les protecteurs et dispositifs de sécurité

Article 3

Epreuve n° 5 (durée : trois heures ; coefficient 4) : croquis coté à main levée (dessin industriel). Epreuve n° 1 (durée : dix minutes ; coefficient 3) : technique et utilisation des machines-outils.

Article 19

.) ; 5° De porter atteinte au milieu naturel par des inscriptions, des signes ou des dessins, à l'exception de la signalisation de la réserve naturelle, des sentiers et des réserves de chasse, ainsi que des délimitations foncières et forestières (cadre

Article R123-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 22 > 21

fouilles et découvertes terrestres et sous-marines, de sites archéologiques ou de collections archéologiques ; 2° Eléments de décor provenant du démembrement d'immeubles par nature ou par destination ; 3° Peintures, aquarelles, gouaches, pastels, dessins

LEGIARTI000049589181

travaux publics de l'Etat E 6 Chef d'équipe d'exploitation des travaux publics de l'Etat E 5 Agent d'exploitation spécialisé des travaux publics de l'Etat E 4 Agent d'exploitation des travaux publics de l'Etat E 3 Corps des dessinateurs

Article 3

publications destinées à la jeunesse, désignés par leurs organismes professionnels ; Deux représentants des éditeurs de publications autres que celles destinées à la jeunesse, désignés par leurs organismes professionnels ; Deux représentants des dessinateurs

LEGIARTI000049920685

Référentiel d'activités professionnelles de la classe " lunetterie " Situations de travail : -d'analyser, interpréter et reproduire les dessins définissant le produit ; 2.

Article ANNEXE

Dessinateurs (service de l'équipement). Géomètres de l' Institut national de l'information géographique et forestière. Ingénieurs de l'aviation civile. Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile.

Article 4

services effectifs à France Télécom ; b) Aux fonctionnaires de France Télécom titulaires des grades d'agent d'exploitation du service des lignes, d'agent d'exploitation du service général, d'aide technicien des installations, de contremaître, de dessinateur