par la société Fages espaces verts et exploitation forestière en qualité d'ouvrier polyvalent par contrat de travail à durée déterminée à compter du 12 janvier 2001, devenu ultérieurement conducteur d'engin

Y..., qui pilotait une motocyclette, a dérapé sur la chaussée et est tombé de son engin ; qu'il a glissé sur le sol et s'est retrouvé sur l'autre voie de circulation où il a été heurté par la voiture de

véhicule; qu'ayant refusé d'acquitter deux factures de réparation du garage, il a obtenu en référé, le 12 mai 1989, la désignation d'un expert, tandis que le garage exerçait son droit de rétention sur l'engin

d'une part, que l'assurance "bris de machine" souscrite auprès de la compagnie La Neuchâteloise couvrait les dommages consécutifs à une "fatigue moléculaire", d'autre part, que le sinistre affectant l'engin

répondant à l'importance ou à la destination de l'immeuble ou de l'ensemble d'immeubles envisagé, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l'utilisation des engins

Y..., circulant sur un chemin dit "de Chaveyron" avec un engin agricole attelé à un tracteur, a du se ranger sur le bas-côté pour laisser passer des motocyclistes participant à une compétition organisée

attaqué (Riom, 12 avril 1994), que Mme X... a acheté le 2 avril 1990 à la société Brown Verrol SA (la société) une pelle mécanique qui s'est révélée défectueuse; qu'après enquête ayant établi que cet engin

[D] a été engagé le 4 décembre 2006 par la société Lanceleur-Buchet en qualité de conducteur d'engins. 2.

[N] a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bordeaux dans la spécialité « Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds, engins de chantier à motorisation

Alexy, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 15 septembre 2005, qui, pour utilisation à des fins de loisirs d'engins motorisés conçus pour la progression

. ; qu'après le choc, cet engin a terminé sa course contre une voiture garée sur la voie d'en face ; que le rapport d'expertise amiable est un élément d'appréciation qui a été soumis au débat contradictoire

du travail, auquel renvoie l'article L. 233-5 qui fixe les conditions assurant la sécurité et l'hygiène, ne vise pas les biparks ; que, par suite, seul celui qui fait usage dans une entreprise d'un engin

Z..., en villégiature chez ses parents, rejoint le tracteur de ces derniers sur un chemin de terre où il est garé ; que, pour faire circuler l'engin, il ordonne au propriétaire d'une Citroën C-15 de

A... du Figaro, enfin à M. B...

X... et de la société serait engagée à raison de la garde exercée par ces derniers sur les engins explosifs utilisés pour la réalisation des travaux ; que dès lors, l'arrêt attaqué qui retient comme unique

d'une opération de débardage de bois, a été victime d'un accident provoqué par l'ensemble composé du treuil d'un tracteur, d'un câble et d'une bille de bois, manipulé par son fils, propriétaire de l'engin

reprochant d'avoir effectué une tonte de gazon dans de mauvaises conditions techniques, lui faisant connaître son intention de résilier le contrat, et lui interdisant de pénétrer désormais avec ses engins

X..., conducteur d'engin salarié de la société Dehe Cogifer, pilotait une pelleteuse au cours d'un déplacement sur route, le godet posé sur le châssis, mâchoires supérieures en appui sur le châssis ; que