Ces études peuvent également être dispensées dans des unités d'enseignement et de recherche à caractère scientifique des universités et dans d'autres établissements d'enseignement supérieur.

Article D421-134

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 92 > 39

Code de l'éducation

Un enseignement complémentaire de lettres étrangères s'ajoute, à raison de quatre heures par semaine, aux horaires normaux d'enseignement.

Article D313-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 49

Code de l'éducation

-Conformément aux dispositions de l'article L. 313-6 et en liaison avec les établissements d'enseignement, les administrations, les professions et organismes intéressés, l'Office national d'information sur les enseignements et les professions est chargé

Article 8

—

Les études en vue de l'obtention du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie comportent un enseignement théorique et un enseignement pratique avec stages.

Article 133

—

supérieur et recherche 846 Environnement, énergie et mer, 1 246 Intérieur, 4 170 Justice 1 567 Travail, emploi, formation professionnelle et dialogue social, 198 Services du Premier ministre 264 Total 16 091 ; 2° Le plafond

Article D412-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 30 > 88

Code de la sécurité sociale

technologiques spécialisés de la classe de seconde ; classes de première et terminale préparant au brevet et au baccalauréat de technicien ; sections préparant au brevet de technicien supérieur ; autres classes technologiques postérieures au baccalauréat

Article Annexe II

—

Enseignements théoriques Histoire générale de l'art. Histoire de l'art spécialisée. Histoire de la restauration. Conservation préventive. Environnement juridique. Langues vivantes. Enseignements artistiques et techniques Dessin.

Article 3

—

Conformément aux dispositions de l'article D. 333-3 du code de l'éducation, les enseignements dans les séries ST2S, STL, STD2A, STI2D, STMG, STHR ou S2TMD comprennent, pour tous les élèves : - des enseignements communs, dispensés dans toutes les séries

Article Annexe

—

Classe de première ENSEIGNEMENTS COMMUNS Français 4 heures ENSEIGNEMENTS DE SPÉCIALITÉ : 3 au choix Arts (d) 4 heures Accompagnement personnalisé (h) ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS a) 1 enseignement parmi : LVC (a) (b) 3 heures

Article 4-1

—

En deuxième période, la classe de première année de mathématiques, physique, ingénierie et informatique (MP2I) comporte des enseignements communs et des enseignements à option.

Article 6

—

Les enseignements optionnels sont choisis par les élèves parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre des tableaux figurant en annexe au présent arrêté.

Article 4

—

Les enseignements optionnels sont choisis par les élèves parmi ceux offerts par leur établissement dans le cadre des tableaux figurant en annexe au présent arrêté.

Article 2

—

La licence d'hôtellerie-restauration comporte 500 heures d'enseignement, dont 300 heures au moins sont réparties entre les matières suivantes : Ces matières sont complétées par des enseignements obligatoires ou optionnels choisis par l'établissement habilité

Article 2

—

Dans chaque institut, un médecin enseignant dans celui-ci est agréé en qualité de conseiller scientifique par le préfet de région, sur proposition du directeur, après avis du conseil technique et du Conseil supérieur des professions paramédicales.

Article D341-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 42 > 61

Code de l'éducation

Le choix des enseignements optionnels, familles de métiers et spécialités d'une voie d'orientation incombe aux parents de l'élève ou à l'élève majeur, éclairés par le dialogue avec les membres de l'équipe éducative et par l'avis du conseil de classe.

Article R3411-89

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 28 > 65

Code de la défense

L'Ecole navale dispense un enseignement supérieur ayant pour objet la formation d'officiers de marine conduisant au titre d'ingénieur ou à un diplôme de master, dans les cycles de formation de l'Ecole navale, ainsi que la formation d'étudiants poursuivant

Article D841-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 70 > 97

Code rural (nouveau)

Les enseignements dispensés au lycée agricole de Mayotte en formation initiale et les enseignements de même nature dispensés par la voie de la formation professionnelle continue sont sanctionnés par des diplômes d'Etat.

Article L581-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 47

Code de l'environnement

Ce décret fixe également des prescriptions relatives aux enseignes lumineuses afin d'économiser l'énergie et de prévenir ou limiter les nuisances lumineuses mentionnées au chapitre III du présent titre.

Article Annexe

—

(d) Enseignement choisi en complément de celui du tronc commun des enseignements obligatoires.

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