Faits et procédure 1.

Faits et procédure 1.

Par arrêt du 20 octobre 2017, la cour d'appel d'Aix-en-Provence a constaté le désistement d'appel de M.

d'Azur, dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° N 24-14.689 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-2), dans le litige l'opposant : 1°/

, la cour d'appel a violé par fausse application cet adage, ensemble les articles 30, 31, 122, 542, 543 et 546 du code de procédure civile ; 2.

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 novembre 2019), la société ougandaise East African Cranes Ltd.

Joseph, - Z...Raoul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 28 février 2000, qui, les a condamnés, pour diffamation publique envers un particulier, à 5 000 francs

pas mention, au titre des risques encourus du fait du creusement et de l'utilisation des puits de travail, de la possibilité d'émission de gaz toxiques liée à la présence de poches de gaz, ce type de

de gravillons sur la route, qui avait été dûment signalée et ne pouvait échapper à un conducteur normalement vigilant, aurait dû inciter Martine X..., qui circulait en plein virage, à une prudence accrue

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2. [N] [F], employé de M.

J..., auquel Il est paradoxal de venir reprocher un manque élémentaire de prudence en présence d'une piste méconnue tout en soutenant qu'il était très bon skieur (ce qui devrait logiquement permettre d'aborder

Pierre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 6 octobre 2016, qui, pour blessures involontaires aggravées, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis

Faits et procédure 1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

La métropole Aix-Marseille-Provence fait grief à l'arrêt de fixer comme il le fait l'indemnité de dépréciation du surplus, alors « que les indemnités allouées ne peuvent excéder l'intégralité du préjudice

Faits et procédure 2.

Faits et procédure 1.

non éclairée en négligeant le bas-côté praticable, sans signaler sa présence par un moyen quelconque cependant qu'il empruntait une route à grande circulation, qu'il a pris le risque inconsidéré de ne

Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juillet 2019), M. E... est entré en collision, le 14 juin 2011, avec le véhicule conduit par M.