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23 956 résultats pour « formes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article L113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 20

Code pénitentiaire

autre organisme public ou privé de formation.

Article D226-1-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 28 > 25

Code de l'action sociale et des familles

A l'issue de la formation prévue à l'article D. 226-1-1, l'organisme de formation délivre à l'intéressé une attestation de suivi de la formation, précisant la durée et les thèmes abordés dans ce cadre.

Article D212-69-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 10 > 17

Code du sport

Les programmes de formation conduisant à la délivrance de ces diplômes respectent le principe de l'alternance fondé sur l'articulation de périodes de formation en centre de formation et de mise en situation professionnelle sous tutorat pédagogique.

Article 34

Code inconnu

Celle-ci élabore le cadre réglementaire nécessaire à la mise en œuvre d'actions de formation.

Article 1

Code inconnu

Les modalités de cette formation sont consignées et attestées dans ce registre de formation ; 2° Aux fins du présent arrêté : .1 le code STCW désigne le code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille de l'Organisation maritime

Article Annexe au 1° du I de l'article A. 5332-706

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 70

Code des transports

FORMATION EN DISTANCIEL La formation en distanciel comprend les modes synchrone et asynchrone.

Article ANNEXE II

Code inconnu

CONTENU DES FORMATIONS (cf. art. 15 de l'arrêté) DOMAINES DE FORMATION HORAIRES COEFFICIENTS 1. Formation pédagogique générale théorique et pratique. 1.1.

Article 1

Code inconnu

, ci-après dénommé organisme de contrôle de la formation .

Article D451-102

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 41 > 28

Code de l'action sociale et des familles

La formation peut être délivrée en partie à distance.

Article 12

Code inconnu

Cette commission comprend : 1° Le directeur adjoint chargé des recrutements, de la formation initiale et de la recherche ; 2° Le directeur adjoint chargé de la formation continue, de l'international et de la formation professionnelle spécialisée ; 3°

Article 4

Code inconnu

Elle comporte une formation théorique d'une durée totale de cinq semaines minimum et une formation pratique en alternance comprenant observation et animation de séquences de stages.

Article D443-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 43 > 34

Code de l'action sociale et des familles

d'adultes, soit du suivi d'une formation portant sur l'acquisition de ces compétences.

Article D443-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 43 > 34

Code de l'action sociale et des familles

Le président du conseil départemental délivre le cas échéant à l'accueillant familial, au plus tard dans le mois suivant la fin de la période de formation concernée, une attestation de suivi de la formation initiale préalable au premier accueil et de

Article D6113-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 47

Code du travail

Les formations relatives à l'acquisition des compétences et connaissances peuvent être proposées indépendamment les unes des autres.

Article ANNEXE III

Code inconnu

FORME IMPROPRE FORME RETENUE

Article ANNEXE 4

Code inconnu

FORMES IMPROPRES FORMES RETENUES

Article Annexe III

Code inconnu

I - Objectifs de la formation en milieu professionnel Pour les élèves, les formations en milieu professionnel confortent et complètent celles dispensées en établissement de formation.

Article Annexe III

Code inconnu

I - Objectifs de la formation en milieu professionnel Pour les élèves, les formations en milieu professionnel confortent et complètent celles dispensées en établissement de formation.

Article 4-1

Code inconnu

-Les conseillers principaux d'éducation titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions de formateur académique peuvent, avec leur accord, exercer la fonction de formateur académique.

Article 4

Code inconnu

-Les enseignants du premier degré titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur ou de professeur des écoles maître formateur peuvent, avec leur accord, exercer la fonction de maître formateur.

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