susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la SA A... est intervenue dans une exploitation agricole, pour déplacer des silos, avec le concours de l'entreprise X..., qui fournissait camion-grue

attaqué ( Reims, 15 septembre 2020), lors de travaux réalisés par la société Lorraine énergie, assurée auprès de la société MAAF assurances, un incident est survenu, entraînant le renversement d'une grue

alors que caractérise un faux en écriture publique l'acte du notaire qui mentionne mensongèrement la présence d'une personne qui n'y a pas participé ; qu'en l'espèce, la société civile professionnelle Gruel

X... intitulée « poste de conducteur de grue, chauffeur de camion ponctuel, vérification des engins et matériels » faisait état d'une activité de « conduite d'une grue à tour » avec montée et descente

condamné la société Liebherr Grues Mobiles à payer à M.

mobile avec chauffeur, destinée au montage de sa propre grue à tour.

, que, le 15 février 1983, alors que la grue fonctionnait, un tunnel en ferraille s'est effondré, entraînant la mort du grutier et la détérioration de la grue, que, le 8 février 1984, le tribunal correctionnel

INSTANCE A PAR L'ARRET ATTAQUE, DECLARE LE DEMANDEUR CONVAINCU ET COUPABLE DU DELIT DE DETOURNEMENT D'OBJET NANTI AUX MOTIFS QU'AU MEPRIS DE SON ENGAGEMENT DU 23 JUIN 1960 CE DERNIER AURAIT ABANDONNE LA GRUE

résultant d'une convention dont il ne saurait être fait abstraction pour l'appréciation de la responsabilité ; Attendu que selon l'arrêt attaqué Pailler, entrepreneur de maçonnerie, propriétaire d'une grue

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 FÉVRIER 2023 La société SCI La Double grue

Elle affirme qu'elle n'a a jamais utilisé la grue à hauteur de ce qu'affirme la SAS NT BATIMENT.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE MARRO ET CIE QUI EXERCE UNE ACTIVITE DE MONTAGE ET DE LEVAGE DE GRUES A ETE CLASSEE, POUR LES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL SOUS LE N° DE RISQUE 33801

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : T 22-19.792 Demandeur : la société Allianz IARD Défendeur : la société Grue Levages et investissements et autres Requête

Enfin, sur le préjudice lié à l'immobilisation de la grue litigieuse, le tribunal a considéré que la SARL avait consenti à se passer des services d'une grue, qu'elle a plus entreposé qu'immobilisé sur

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Toulouse, 24 janvier 1985), que la société Buzzichelli a donné une grue en location à la société Manutentions

de la grue sur le chantier le 9 septembre 2003 ont été réalisés par la S.

[M] [U] devait assurer une opération d'arrachage de pieux à l'aide de sa grue, à proximité d'un quai en construction ; qu'alors qu'il avait terminé l'arrachage d'un pieux, il a fait avancer sa grue à proximité

O... était monté sur une pile de blocs de béton à une hauteur d'environ 5 mètres pour effectuer le déchargement d'un bloc de béton à l'aide d'une grue au moyen d'une radio commande et qu'il a été heurté