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313 résultats pour « hydrocarbures »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Chapitre 213-1 : Prévention de la pollution par les hydrocarbures, Sct. Partie 1 : Généralités, Art. Préambule, Art. 213-1.01, Art. 213-1.03, Art. 213-1.02, Art. 213-1.04, Art. 213-1.05, Sct.
LEGIARTI000028243631
(pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) Annexe I, Règ. 14 Annexe I, Règ. 14 Résolution MEPC.107(49) de l'OMI B + D A.1/2.2 Détecteurs d'interface hydrocarbures
Article 210.6
Dans le cas des transporteurs combinés, le volume des citernes à double usage (hydrocarbures ― ballast) qui ont été transformées en citernes à ballast doit être exclu des espaces à cargaison si elles sont uniquement affectées au transport de ballast,
Article 223 a-II-2/10
Restrictions relatives à l'utilisation des hydrocarbures comme combustible L'utilisation des hydrocarbures comme combustible est soumise aux restrictions suivantes : 1.1.
Article Annexe I
LE FONDS INTERCOMMUNAL DE PÉRÉQUATION COMPOSANTES DE L'ASSIETTE MONTANTS CA 2006 MONTANTS CA 2006 Droits de douane 5 585 890 650 46 809 764 Droits d'entrée spécifiques sur les alcools 65 953 998 552 695 Taxe de consommation sur les hydrocarbures
LEGIARTI000024933435
un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) Annexe I, Règ. 14 Annexe I, Règ. 14 Rés.
Article 46
N ° CAS Code SANDRE Concentration (mg/l) MES - 1305 100 si le flux maximal journalier autorisé n'excède pas 15 kg/j DCO - 1314 200 si le flux maximal journalier autorisé n'excède pas 15 kg/j AOX ou EOX (1) - 1106 (AOX) 1 Hydrocarbures totaux -
Article 228-5.22
L'installation de nouveaux dispositifs à hydrocarbures halogénés utilisés comme agents d'extinction de l'incendie est interdite à bord des navires neufs et existants. 1.3.
Article 38
dont 0,05 mg/l pour chacun des composés tributylétain cation et oxyde de tributylétain, si le rejet dépasse 20 g/j Fer, aluminium et composés(en Fe+Al) - 5 mg/l, si le rejet dépasse 20 g/j Fluoranthène 206-44-0 50 µg/l (2) Hydrocarbures
Article 29
les pollutions atmosphériques et les odeurs, la loi n° 64-1245 du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution, la loi n° 83-583 du 5 juillet 1983 réprimant la pollution de la mer par les hydrocarbures
Article Annexe II
PRÉLÈVEMENT DU FIP MONTANTS BP 2014 (en FCFP) (en euros) Taxe sur la valeur ajoutée à l'importation 17 479 740 000 146 480 221,20 Taxe sur la valeur ajoutée - régime intérieur 21 401 538 000 179 344 888,44 Taxe de consommation sur les hydrocarbures
DU PRÉLÈVEMENT DU FIP MONTANTS BP 2017 MONTANTS BP 2017 Taxe sur la valeur ajoutée à l'importation 19 478 000 000 163 225 640,00 Taxe sur la valeur ajoutée - régime intérieur 23 970 000 000 200 868 600,00 Taxe de consommation sur les hydrocarbures
COMPOSANTES MONTANTS BP 2012 MONTANTS BP 2012 Taxe sur la valeur ajoutée à l'importation 16 976 100 000,00 142 259 718,00 Taxe sur la valeur ajoutée, régime intérieur 18 741 900 000,00 157 057 122,00 Droits à l'importation sur les hydrocarbures
LEGIARTI000042523360
COMPOSANTES MONTANTS BP 2020 MONTANTS BP 2020 Taxe sur la valeur ajoutée à l'importation 22 666 000 000 189 941 080 Taxe sur la valeur ajoutée - régime intérieur 27 948 000 000 234 204 240 Taxe de consommation sur les hydrocarbures 3 823 000 000
Article 221-II-2/1
lieu du dispositif fixe d'extinction de l'incendie prescrit à l'article 221-II-2/10.7. 6.5 Les transporteurs mixtes construits avant le 1er juillet 2002, le 1er juillet 2002 ou après cette date ne doivent transporter des cargaisons autres que des hydrocarbures
Taxe sur la valeur ajoutée à l'importation 18 104 450 000 151 715 291,00 Taxe sur la valeur ajoutée régime intérieur 20 371 650 000 170 714 427,00 Taxe de consommation sur les hydrocarbures
PRÉLÈVEMENT DU FIP MONTANTS CA 2012 (en FCFP) (en euros) Taxe sur la valeur ajoutée à l'importation 17 311 826 626 145 073 107,13 Taxe sur la valeur ajoutée - régime intérieur 15 473 998 476 129 672 107,23 Taxe de consommation sur les hydrocarbures
DU PRÉLÈVEMENT DU FIP MONTANTS CA 2015 MONTANTS CA 2015 Taxe sur la valeur ajoutée à l'importation 18 646 831 881 156 260 451,16 Taxe sur la valeur ajoutée - régime intérieur 23 052 508 783 193 180 023,60 Taxe de consommation sur les hydrocarbures
Article 227-3.07
Les surfaces intérieures et extérieures de la paroi doivent résister à l'action des hydrocarbures.
LEGIARTI000042523359
COMPOSANTES MONTANTS CA 2018 MONTANTS CA 2018 Taxe sur la valeur ajoutée à l'importation 21 305 128 718 178 536 979 Taxe sur la valeur ajoutée - régime intérieur 26 120 995 422 218 893 942 Taxe de consommation sur les hydrocarbures 3 853 710 743
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