dans l'exécution des contrats, à réparer son préjudice, correspondant au montant du prix de vente de la péniche, des travaux payés, à un préjudice moral, au coût d'investissements matériels, d''intervenants

présidence du juge départiteur, a considéré que les faits étaient établis et qu'exerçant les fonctions de cariste, et quel que soit son degré d'imprégnation alcoolique, il avait exposé ses collègues et intervenants

présidence du juge départiteur, a considéré que les faits étaient établis et qu'exerçant les fonctions de cariste, et quel que soit son degré d'imprégnation alcoolique, il avait exposé ses collègues et intervenants

soit veillé leur application effective en organisant le contrôle de celui-ci, en assurant la formation à la sécurité aux postes de travail, soit par le personnel même d'encadrement, soit par des intervenants

Qu'il est reproché à la salariée un dénigrement systématique de sa hiérarchie sans précision de faits datés et précis, alors que les attestations produites par cette dernière émanant d'intervenants extérieurs

administrative, de fixer le service des enseignants et la répartition des heures de cours, ce principe ne s'oppose pas à ce que des heures d'interrogations orales en classe préparatoire soient confiées à un intervenant

métrologues " lesquelles constituaient des " enseignement sur des méthodologies d'intelligence collective [qu'il] a développé personnellement [et] qu'il a concédé à dispenser car le recrutement d'intervenants

de la sécurité ne concernait que le personnel de l'établissement et les tiers au sens des clients, environ 11 000 par jour, et que les problèmes de sécurité liés à l'intervention d'une entreprise extérieure

ordre public qui pourraient survenir en marge de la réunion litigieuse, alors que l’université a les moyens de maintenir l’ordre et enfin que l’université a été informée de l’ensemble des noms des intervenants

l'entretien et la propreté des caniveaux et des grilles d'évacuation des eaux pluviales, - l'entretien et la propreté des espaces verts (parties situées au nord des bâtiments), - la surveillances des intervenants

comme travailleurs indépendants, qu'en tant qu'auteurs dans le domaine de la création graphique ils sont affiliés auprès de la maison des artistes, qu'ils sont rémunérés sous forme d'honoraires d'intervenants

compte qu’elle dormait dedans, qu’il n’y a aucune raison qu’elle subisse seule les conséquences de la dépréciation du bien, que la somme de 4000 € versée tous les mois était destinée à payer les intervenants

qui réalisent les différents documents d'exécution jusqu'à l'obtention du BEP à founir au chantier au bon moment ; - il assurait donc, en sus de son rôle de coordination et de pilotage des intervenants

X... avec certains collègues et des intervenants extérieurs, ce qui contredit les attestations favorables fournies par le salarié décrit comme respectable, agréable et apprécié, - le Crédit Mutuel a contesté

provenaient des défaillances techniques de conception ou d'exécution qui ne lui étaient pas imputables directement en sa qualité de directeur ou qui pour certaines d'entre elles résultaient de causes ou d'intervenants

[W] soutient que la communauté a financé des intervenants extérieurs dont il fait la liste : un géomètre pour réaliser l'étude topographique, un architecte qui a contresigné les plans, une entreprise pour

communiquer le carnet de santé et d'expliquer les motifs de l'accident) ; QUE Madame C... reste dans la crainte de la communication d'informations au père qui exercerait des pressions sur elle, via l'extérieur

et le passif successoral tel qu’établis dans le projet d’état liquidatif et sur le projet de partage, tandis que ses nièces s’interrogeaient sur de la dilapidation d’actifs de leur tante, par des intervenants