Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal de Grande Instance du PUY EN VELAY, décision

La société REFLEXE a revendiqué des droit d'auteur sur le logiciel.

WES à ses besoins, cet algorithme n'étant connu que du développeur du logiciel : « LDLC.COM n'avait aucun moyen de déceler les limites de ce logiciel qui n'étaient pas mentionnées dans l'offre de SIEMENS

d'exploitation et de différents logiciels d'utilisation.

et exploitées par son logiciel KHEOPS.

Dans ces conditions, la circonstance que ce rapport ait cité une édition du logiciel différente de celle effectivement utilisée par la requérante est sans incidence.

X... a été engagé par la société Contitech Anoflex en qualité de technicien de maintenance, suivant contrat du 15 septembre 1992 ; que l'original du contrat de travail détenu par le salarié fixe un salaire

En 2001, ces deux sociétés ont conclu un contrat de réalisation technique ayant pour objet le développement dudit logiciel et la mise en place de la réalisation technique du logiciel « Holosfind » et elles

électronique ou par envoi postal, des documents suivants émis par le ministère de la défense entre 2005 et 2007 : 1) les notes de janvier et de mars 2016 sur la politique d'acquisition et d'emploi des logiciels

[O] [J] (pièce 46 de l'intimée) que ceux-ci sont à l'origine de recherches sur l'élaboration d'un portique de détection et d'un logiciel.

produits signalétiques, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques …, enseignes … », et, le 3 novembre 2004, la marque verbale « PANOMAKER » pour désigner les produits ou services suivants : « logiciel

; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour

La société Kaspersky est un des leaders mondiaux du marché des logiciels antivirus.

A partir du logiciel TPQR, la société ASTER développerait un logiciel TEST WAY TPQR, combinant son propre logiciel TEST WAY avec le logiciel TPQR.

Celle-ci vous avait soumis une proposition relative à un financement de ce logiciel, à laquelle vous aviez répondu favorablement.

l'arrêt attaqué et les productions, que la société Eberhart et fils (la société Eberhart) est entrée en relation avec la société Décibel informatique (la société Décibel), en vue de moderniser son logiciel

adwin/adapps, qui est un logiciel professionnel de gestion administrative des dossiers par la société ADWIN et un logiciel Ccleaner destiné à protéger l'ordinateur contre des virus, des spywares ou malwares

à rectifier l'erreur sur l'acte de concession du 3 novembre 2016 ; 2°) de condamner la commune de Saint-Pierre à lui délivrer une attestation de concession funéraire portant sur l'emplacement originellement