CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
7 492 résultats pour « minutes des jugements »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 9
articles 4, 5 et 6 ci-dessus sont fixés dans le tableau ci-dessous : Epreuves Durées Coefficients Concours interne Admissibilité : - épreuve écrite. 4 heures 5 Admission : - épreuve orale. 45 minutes
Article 114
Les archives et les minutes du secrétariat des juridictions supprimées ou antérieurement compétentes sont transférées au greffe de la juridiction nouvellement compétente.
Article 5
l'organisme de formation, dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, au moyen de la mise en place d'une séance pédagogique de perfectionnement en tir sportif d'une durée de trente minutes
Article 14
Pour les candidats au baccalauréat technologique, l'épreuve technologique spécifique consiste en une épreuve orale de vingt minutes en langue italienne organisée à la fin du cycle terminal.
Article A821-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 22
La durée de l'épreuve écrite est limitée à trente minutes pour chaque matière sur laquelle l'intéressé est interrogé.
Article A821-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 21
Article A822-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 93 > 30
Article 1
. ― Epreuves d'admission Epreuve n° 1 (durée : 25 minutes ; coefficient 8) : Concours interne Epreuve n° 1 (durée : 3 heures ; coefficient 5) : II. ― Epreuves d'admission Epreuve n° 1 de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (durée
Article Annexe II
. - Epreuves d'admission 1° Epreuve d'aptitude générale (durée : une heure et cinq minutes, dont vingt minutes de préparation ; coefficient 5)
Article Annexe I
Entretien avec le jury : (durée : 30 minutes, préparation : 30 minutes, coefficient 3) : 3.
Article 6
Les candidats admissibles dans deux spécialités présentent les deux épreuves orales de spécialité correspondantes (durée : trente minutes ; préparation : trente minutes ; coefficient 3).
Article 2
au jury d'apprécier sa capacité à s'intégrer dans l'environnement professionnel territorial au sein duquel il est appelé à travailler, sa motivation et son aptitude à exercer les missions dévolues aux membres du cadre d'emplois (durée : vingt-cinq minutes
Article 8
public doit, en outre, prendre les mesures permettant la diffusion des signaux en provenance des sociétés nationales et régionales de programme selon les volumes horaires minima suivants : Sociétés nationales et régionales de télévision : quarante-cinq minutes
Article 10
successivement : - une composition écrite de six heures portant sur les matières du titre III du programme replacées dans le contexte de la politique de défense et des débats d'idées qui s'y rapportent ; - une épreuve orale d'une durée de cinquante minutes
LEGIARTI000051486006
ANNEXE II Durée : vingt minutes de préparation et cinquante-cinq minutes d'entretien. 2.
Dissertation écrite 7 4 heures 8 25 minutes II.
Article L517
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 26 > 00
Chaque liste dispose d'une durée minimale de cinq minutes à la télévision et de cinq minutes à la radio.
Article L545
L'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire de documentation de classe supérieure comporte une épreuve orale d'admission (durée : 25 minutes).
L'examen professionnel pour l'accès au grade de secrétaire administratif de classe supérieure comporte une épreuve orale d'admission (durée : 25 minutes).
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