Codes de loi français

Article 1

Cette largeur peut toutefois être réduite à 1,20 mètre en l'absence de mur ou d'obstacle de part et d'autre du cheminement. 4° Traversées pour piétons : Au droit de chaque traversée pour piétons, des “ abaissés ” de trottoir, ou “ bateaux ”, sont réalisés

Article Annexe II

Les pieds en appui contre un mur ou sur une chaise sont tenus par un partenaire ou bloqués contre un espalier.

Article CLC 1

. - Estrade fixe, adossée à un mur de salle, y compris les pro- scéniums ; E. - Estrade non adossée, pistes, plateaux ou planchers fixes ; F. - Pistes, plateaux ou dispositifs mobiles installés dans une salle et actionnés par engins mécaniques ; H.

Article M 20

. - A proximité des escaliers et des passages, portes, etc., tous les objets exposés doivent être présentés sur des supports fixés au mur ou au sol ou y être eux-mêmes fixés.

Article 7

L'entreprise réalisant ces travaux est titulaire d'un signe de qualité correspondant aux catégories 11,13 ou 14, en fonction des travaux exécutés, du I. de l'article du décret n° 2014-812 du 16 juillet 2014 précité. b) Protection des murs

LEGIARTI000041802888

nouveau-né ; Spécialité commune aux médecins et aux pharmaciens - biologiste médical : - orientation n° 246 : Innovations technologiques dans le domaine de la biologie médicale, y compris les nouveaux espaces de la biologie médicale (biologie hors les murs

Article R421-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 70

un procédé de production d'énergies renouvelables, ni aux antennes-relais de radiotéléphonie mobile ; d) Les ouvrages et accessoires des lignes de distribution d'énergie électrique dont la tension est inférieure à soixante-trois mille volts ; e) Les murs

Article 324 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 12 > 80

Luxe Très confortable Confortable Assez confortable Ordinaire Médiocre Très médiocre CRITÈRES CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES PROPRES À CHAQUE CATÉGORIE A B C D Qualité de la construction (a titre principal) : -Murs

Article Annexe

L'épaisseur latérale de la protection peut être réduite à 0,30 mètre lorsqu'elle est doublée par un mur coupe-feu de degré quatre heures, dont la hauteur dépasse de 0,30 mètre la partie la plus haute du réservoir.

Article Annexe 1

Isolation des murs en façade ou pignon ; 11. Isolation des rampants de toiture et plafonds de combles ; 12. Isolation des toitures terrasses ; 13.

Article Annexe II

Les capteurs sont placés sur l'élément principal de la construction (appui de fenêtre d'un mur porteur, point d'appui sur l'ossature métallique ou en béton dans le cas d'une construction moderne). 3.2.

Article Annexe

Réaliser des systèmes de doublages et des habillages de murs en matériaux secs à base de plâtre. Réaliser des cloisons en matériaux secs à base de plâtre.

Article 11

Dispositions constructives Les locaux à risque incendie visés à l'article 11.1.1 présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - ensemble de la structure a minima R. 15 ; - les murs extérieurs sont construits

Article Annexe I

Ces techniques correspondent à l'étanchement de points singuliers entre le soubassement et le volume occupé (voirie et réseaux divers (VRD), portes, trappes), à des traitements de surfaces (sols, murs enterrés) et à la couverture de sols en terre battue

Article R543-289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 01 > 16

-Pour l'application du 4° du L. 541-10-1 et au sens de la présente section, on entend par : 1° " Produits ou matériaux de construction du secteur du bâtiment " : les produits et les matériaux, y compris les revêtements de murs, sols et plafonds, qui sont

Article D319-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 69

travaux correspondant à au moins une action efficace d'amélioration de la performance énergétique du logement ou du bâtiment concerné, parmi les actions suivantes : a) Travaux d'isolation thermique des toitures ; b) Travaux d'isolation thermique des murs

Article Annexe III

état : 0,30. - Etat médiocre : 0,40. - Etat satisfaisant mais altérations ou déformations locales des matériaux, murs, cloisons, sols ou plafonds : 0,50. - Construction en bon état : 0,60.

Article Annexe II

Les capteurs sont placés sur l'élément principal de la construction (appui de fenêtre d'un mur porteur, point d'appui sur l'ossature métallique ou en béton dans le cas d'une construction moderne). 3.2.

Article 5-1

Cette largeur peut être supprimée en cas d'installation d'un mur coupe-feu de caractéristiques minimales REI 120, d'une hauteur dépassant d'au moins un mètre la hauteur maximale d'entreposage sur toute la longueur de l'îlot.

Article Annexe 39

VILLIERS-LE-BEL (DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE) Quartiers Les Puits, La Marlière, Derrière-les-Murs-de-Monseigneur Limite nord de la parcelle AE 250 sur le chemin rural n° 10 du Coudray.