a) Equipements frigorifiques ou climatiques (y compris pompe à chaleur) de capacité unitaire supérieure à 2 kg, la quantité cumulée de fluide susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 300 kg DC b) Equipements d'extinction

Article R311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

diamètre inférieur à 20 mm, d'une capacité supérieure à 3 coups ou équipées d'un système d'alimentation amovible et n'excédant pas 31 coups sans qu'intervienne un réapprovisionnement ; f) A répétition manuelle munies d'un dispositif de rechargement à pompe

Article ANNEXE

—

Pompe pour nutrition entérale. Négatoscope. Otoscope. Stérilisateur. Stéthoscope et tensiomètre y compris les tensiomètres électriques. Table d'examen. Thermomètre électronique. Appareil générateur d'aérosol et nébuliseur associé.

Article EL 10

—

. - Les locaux réservés au service électrique doivent être dotés de moyens d'extinction choisis parmi les suivants, à l'exclusion de tous les autres : - appareils à eau pulvérisée (extincteurs, seaux-pompes, robinets d'incendie armés, installations fixes

LEGIARTI000041933615

—

Formation complémentaire permettant d'exercer la profession de dirigeant ou gestionnaire d'une entreprise, d'une régie ou d'une association de pompes funèbres ANNEXE 2 Document à remettre à la préfecture

Article R2352-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 06

Code de la défense

. – Sans préjudice de l'article R. 2352-22, les dispositions du présent article ne s'appliquent pas : a) Aux produits explosifs transportés et livrés hors conditionnement ou en camion pompe pour déchargement direct dans le trou de mine ; b) Aux produits

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

Assèchement : Plan du collecteur ; Nombre et localisation des pompes ; Calculs justificatifs de l'installation ; Alarmes de niveau ; Position des commandes des vannes de coque.

Article 221-II-2/19

—

Le dispositif de vidange doit être capable d'évacuer au moins 125 % du débit combiné des pompes du dispositif à eau diffusée et du nombre d'ajutages de manches d'incendie requis.

Article GA 33

—

les installations de détection d'incendie et de mise en sécurité ; - les ascenseurs devant être utilisés en cas d'incendie ; - les secours en eau ; - les installations de désenfumage ; - les installations d'extinction automatique d'incendie ; - les pompes

Article R543-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 62 > 88

Code de l'environnement

Pour l'application de la présente section, sont considérés comme : 1° " Equipements " les systèmes de réfrigération, de climatisation, y compris les pompes à chaleur, les systèmes thermodynamiques, notamment les cycles organiques de Rankine au sens de

Article 229-II-1.35

—

abordages en mer en vigueur ; .3 les installations de radiocommunications essentielles ainsi que le système de communication intérieure nécessaire en cas de situation critique ; .4 les dispositifs de détection et d'alarme d'incendie ; .5 l'une des pompes

Article 223 a-II-2/20

—

matières combustibles, - postes de mazoutage, - locaux contenant des transformateurs électriques à huile (plus de 10 kVA), - locaux contenant des petits moteurs à combustion interne d'une puissance de 110 kW au plus entraînant des génératrices, des pompes

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

—

Si la pompe à eau de mer du dispositif utilise un moteur à combustion interne en tant que moteur primaire, la caisse de combustible liquide du moteur primaire doit contenir suffisamment de combustible pour permettre à la pompe de fonctionner à plein régime

Article Annexe I

—

La température interne de la pompe doit être étroitement contrôlée, spécialement dans le cas des pompes à rotor noyé, avec arrêt automatique en cas de température excessive.

Article 229-II-1.44

—

Lorsque les pompes d'assèchement peuvent se mettre en marche automatiquement, il faut prévoir un dispositif avertisseur qui se déclenche si l'afflux de liquide est supérieur au débit de la pompe ou si cette dernière fonctionne plus souvent qu'il est normalement

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

—

Sur ce plan devront être indiqués : le nombre et la localisation des pompes, les alarmes de niveau et de montée d'eau, les positions des commandes des vannes de coque, ainsi que la ou les pompes alimentées par le tableau de secours ou par une énergie

Article 2

—

Cette circulation sera assurée par au moins deux des pompes primaires.

Article 229-II-1.01

—

Les dispositifs de commande de l'appareil à gouverner comprennent des émetteurs, des récepteurs, des pompes hydrauliques de commande avec leurs moteurs, des commandes de moteur, des tuyautages et des câbles. 13 "L'appareil à gouverner principal" comprend

Article Annexe I

—

11 PRIX MAXIMUM HT DE SORTIE RAFFINERIE (8*9*10) (€/hl) commun aux 3 DFA Département concerné (GUADELOUPE, GUYANE ou MARTINIQUE) 12 Arrondis pour avoir 2 décimales d'€ à la pompe

Article 226-3.11

—

Les tuyautages de combustible sous pression, notamment les tuyautages de refoulement des pompes d'injection des moteurs à combustion interne, doivent être gainés contre les projections en cas de fuite.

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