Codes de loi français

Article Français (suite)

On peut alors en venir à la production écrite finale, dans laquelle deux travaux d'écriture sont successivement demandés aux élèves : 1.

Article Annexe préambule

Des activités de lecture et d'écriture peuvent opportunément prolonger certains moments d'écoute sélective et réciproquement.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

L'acquisition des notions de lecture, de calcul et d'écriture ainsi que l'insertion socioprofessionnelle possible en milieu ordinaire ne suffisent pas à déterminer le degré de déficience globale.

LEGIARTI000034774236

Les messages publicitaires ne doivent pas, directement ou indirectement, par exagération, par omission ou en raison de leur caractère ambigu, induire en erreur le consommateur.

LEGIARTI000024744027

Un élément d'information ou un regroupement d'éléments est considéré comme important si son omission, sa non-divulgation ou sa présentation erronée peut avoir une influence sur la prise de décision des utilisateurs.

LEGIARTI000024751067

Un élément d'information ou un regroupement d'éléments est considéré comme important si son omission, sa non-divulgation ou sa présentation erronée peut avoir une influence sur la prise de décision des utilisateurs.

LEGIARTI000041483673

Article 11 Si la liste officielle des partants du groupement ou si le programme officiel de l’hippodrome ou si les données du système informatique utilisé pour l’enregistrement des paris comporte une inexactitude ou une omission ayant un impact sur l’

Article Annexe I (suite)

de préparation des surfaces par : - les différents traitements chimiques - les différents traitements mécaniques Connaissance des risques et des règles d'utilisation des produits chimiques X X X X X Identifier et repérer sans erreur ni omission