Accord portant sur les modalités d'organisation des jours fériés, de la journée de solidarité et de la période de congé principal établissement de Bornel

ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D’ORGANISATION DES JOURS FERIES, DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE LA PERIODE DE CONGE PRINCIPAL ETABLISSEMENT DE BRETEUIL

Accord collectif d'entreprise portant sur la période de congés payés et de RTT du 11 mai 2020 au 30 juin 2020

Accord collectif portant sur le maintien des cotisations de retraite complémentaire pendant la période du congé de reclassement excédant la durée du préavis

Accord du 24 juin 2021 relatif au délai de carence des contrats à durée déterminée conclus pour les périodes de congés d'été

ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DES JOURS FERIES, DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE ET DE LA PERIODE DE CONGE PRINCIPAL ETABLISSEMENTS DE BORNEL ET DE TAVERNY

ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE PENDANT LA PERIODE DU CONGE DE RECLASSEMENT EXCEDANT LA DUREE NORMALE DU PREAVIS

UN AVENANT A L'ACCORD SIGNE LE 12/12/2017 SUR LA REMUNERATION, LA PERIODE DE CONGES PAYES ET RENONCIATION AUX JOURS DE FRACTIONNEMENT

Accord d'astreinte de maintenance exceptionnelle pour la période de congés de fin d’année du 21 Décembre 2024 au 5 Janvier 2025

Accord relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire pendant la période du congé de reclassement excédant la durée normale du préavis

Accord relatif au maintien des cotisations de retraite complémentaire pendant la période du congé de reclassement excédant la durée normale du préavis

Accord collectif à l'acquisition de points aux régimes de retraites complémentaires obligatoires pendant la période de congé de reclassement excédant le préavis

Accord relatif au maintient des cotisations de retraite complémentaire pendant la période du congé de reclassement excédant la durée normale du préavis

AVAIT L'OBLIGATION DE TENIR OUVERTE LA STATION PENDANT UNE DUREE QUI POUVAIT DEPASSER LE TEMPS LEGAL MAXIMUM DE TRAVAIL D'UN SALARIE AINSI QUE PENDANT LA PERIODE DES CONGES ANNUELS, IL AVAIT LA POSSIBILITE

division : outre les congés payés attribués pendant l'intersaison, chaque joueur bénéficiera au minimum de trois périodes de congés pendant la saison sportive : - deux périodes de congés individuels dénommées

ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACQUISITION DE POINTS AUX REGIMES DE RETRAITES COMPLEMENTAIRES OBLIGATOIRES PENDANT LA PERIODE DU CONGE DE RECLASSEMENT EXCEDANT LE PREAVIS

journée supplémentaire de congé, ni son report ou son indemnisation, au titre d'un jour férié tombant pendant la période de congés ; qu'en déduisant, cependant, de ce texte un droit pour les salariés

ACCORD DE GROUPE SUR LES CONDITIONS DE MAINTIEN DES COTISATIONS AU RÉGIME DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC ARRCO PENDANT LA PÉRIODE DE CONGÉ DE MOBILITÉ PRÉVU PAR L’ACCORD DE GEPP EN DATE DU 3 JUILLET

division : outre les congés payés attribués pendant l'intersaison, chaque joueur bénéficiera au minimum de trois périodes de congés pendant la saison sportive : - deux périodes de congés individuels dénommées

de préavis et congés payés ne se confondent pas ; que lorsque les congés payés sont pris alors que le préavis a commencé de courir, le préavis ne s'impute pas sur la période de congés payés ; qu'il