Or, la réalisation ne s’est pas faite selon ces modalités et la défenderesse ne démontre aucunement une impossibilité de procéder conformément aux indications de la notice descriptive et aux plans d’architecte

« Dès lors, l'omission de l'indication précise d'une pente sur les plans de l'architecte ne doit pas permettre d'accueillir l'action récursoire de la société NICOLAS à l'encontre de la SCOP ATELIER

travaux tous corps d'état avec la société Edi-Construction qui a sous-traité l'exécution des terrassements à la société Soteco ; qu'ayant constaté que l'implantation de la villa n'était pas conforme aux plans

pour en justifier un simple avoir comptable, sans préciser l'intérêt qu'une telle étude, au demeurant non produite, a pu présenter dans le cadre des négociations, alors qu'il est versé au débat des plans

a relevé qu'aucun document technique de type CCTP n'avait été communiqué ce qui rendait difficile de déterminer les bases sur lesquelles le chiffrage avait été effectué, il note, toutefois, que des plans

actes de vente, ont été établis par l'étude notariale [C], de février 2007 à mois de janvier 2008 contenaient deux annexes intitulées : - Annexe I : « descriptifs des travaux à effectuer suivant les plans

[U] une mission en phase exécution, à partir d'un dossier d'architecte, de fourniture de plans de coffrage ainsi que les plans d'armatures de tous les éléments de structure de la villa, « y compris le

[DC], ledit procès-verbal établissant que les surfaces indiquées, pour près de 210 m², sur les plans d'architecte, n'ont pas été modifiées par lui.

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE constitué aux lieu et place

Elle fait valoir que le BET Oteis a signé l'intégralité des plans de description des appartements et les plans graphiques joints à la demande de permis de construire et qu'il a intégré les surfaces litigieuses

L'architecte n'ayant pas prévu ce déplacement à la conception, il a commis une faute dans la conception de ses plans dont il doit réparation.

réalisation à ses frais des travaux de transformation des deux lots en un seul appartement; qu'un désaccord étant survenu quant aux augmentations de surface, aux prestations consécutives aux nouveaux plans

et la société DAMASO pour ne pas avoir respecté les règles de démolition et de décompression des sols, ne pas avoir réalisé les drains prévus et avoir procédé à la pose du plancher sans respect des plans

- sur les recours en garantie La position de la verrière par rapport au faîtage, dénoncée par l’expert comme étant à l’origine du désordre, apparaît sur le plan d’architecte EXE « détail verrière coupe

Y..., architecte, de l'étude et de la réalisation d'un programme de construction de logements individuels avec voirie de desserte sur un terrain lui appartenant ; que M.

qui est chargé de réaliser, au stade de la phase APS, les plans de projet Architecte (plans, façades, coupes, masse), que l'ensemble de ces plans est fourni au maître d'ouvrage dans la phase APD pour

particulier du rapport de l'expert judiciaire, que les macro-lots n° 1 et 3, eu égard à leur caractère technique, relevaient essentiellement de la compétence de la société Betom Ingénierie, que les plans

Or, il résulte des éléments d'expertise judiciaire qu'il était parfaitement possible et nécessaire pour respecter les plans d'architecte et du permis de construire de faire procéder à la découpe du débord