conseiller en génétique, lors de la délivrance de l'autorisation d'exercice ou de la déclaration de prestation de services, doit posséder les connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de la profession et celles relatives aux systèmes de poids

Article L4241-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 68

Code de la santé publique

préparateur en pharmacie, lors de la délivrance de l'autorisation d'exercice ou de la déclaration de prestation de services, doit posséder les connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de la profession et celles relatives aux systèmes de poids

Article L4333-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 68

Code de la santé publique

et le psychomotricien, lors de la délivrance de l'autorisation d'exercice ou de la déclaration de prestation de services, doivent posséder les connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de la profession et celles relatives aux systèmes de poids

Article L4362-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 68

Code de la santé publique

L'opticien-lunetier, lors de la délivrance de l'autorisation d'exercice ou de la déclaration de prestation de services, doit posséder les connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de la profession et celles relatives aux systèmes de poids et

Article L4391-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 68

Code de la santé publique

L'aide-soignant, lors de la délivrance de l'autorisation d'exercice ou de la déclaration de prestation de services, doit posséder les connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de la profession et celles relatives aux systèmes de poids et mesures

Article L4392-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 68

Code de la santé publique

L'auxiliaire de puériculture, lors de la délivrance de l'autorisation d'exercice ou de la déclaration de prestation de services, doit posséder les connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de la profession et celles relatives aux systèmes de poids

Article Annexe II

—

ESPECES POIDS EN GRAMMES Allium cepa 25 Allium fistulosum L. 15 Allium porrum L. 20 Allium sativum 20 Allium schoenoprasum 15 Anethum graveolens L. 10 Anthriscus cerefolium (L.)

Article Annexe I

—

TAILLES ET POIDS MINIMAUX DE CAPTURE DES POISSONS ET AUTRES ORGANISMES MARINS Les noms communs des poissons et autres organismes marins sont donnés à titre indicatif.

Article 27

—

Les candidats recrutés au titre de l'article 10 et du a du 1° de l'article 14 ci-dessus, qui ne possèdent pas les permis de conduire des catégories B (tourisme) et C (poids lourds) doivent obtenir ces permis au cours du stage.

Article 8 bis

—

et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3, 5 tonnes.

Article L421-215

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 65

Code des impositions sur les biens et services

L'autorité compétente peut instituer une exonération applicable à tout poids lourd affecté aux activités suivantes : 1° Le transport réalisé par un véhicule qui remplit les conditions mentionnées à l'article L. 421-155. 2° Le transport des déchets d'animaux

Article 1

—

chargé des douanes est compétent pour délivrer au prestataire que l'Etat a choisi après appel à la concurrence la commission mentionnée au 3 du B du III de l'article 153 de la loi du 27 décembre 2008 susvisée pour assurer la collecte de la taxe sur les poids

Article 2

—

Les prix directeurs de campagne en vigueur au 15 novembre 1982 sont les suivants : Prix d'orientation des gros bovins : 1,918 7 Ecu par kilogramme de poids vif ; Prix de base du porc abattu de la qualité type : 1,946 8 Ecu par kilogramme net

Article 47

—

Dans les ensembles de véhiculés visés par le présent titre, le dispositif de freinage réglementaire défini ci-dessus doit agir sur des roues supportant au moins la moitié du poids total en charge de l'ensemble.

Article L4241-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 68

Code de la santé publique

en pharmacie hospitalière, lors de la délivrance de l'autorisation d'exercice ou de la déclaration de prestation de services, doit posséder les connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de la profession et celles relatives aux systèmes de poids

Article L4351-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 68

Code de la santé publique

d'électroradiologie médicale, lors de la délivrance de l'autorisation d'exercice ou de la déclaration de prestation de services, doit posséder les connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de la profession et celles relatives aux systèmes de poids

Article L4352-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 68

Code de la santé publique

technicien de laboratoire médical, lors de la délivrance de l'autorisation d'exercice ou de la déclaration de prestation de services, doit posséder les connaissances linguistiques nécessaires à l'exercice de la profession et celles relatives aux systèmes de poids

Article R3211-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 17 > 74

Code des transports

La condition relative aux installations techniques mentionnée au f du paragraphe 1 de l'article 5 du règlement (CE) n° 1071/2009 précité n'est pas requise des entreprises exploitant un unique véhicule dont le poids maximum autorisé ne dépasse pas 2,5

Article 241-3.05

—

est disposé, il est construit conformément à une norme nationale ou internationale reconnue et comporte le nom du fabricant, le numéro de modèle, l'angle d'utilisation maximal prévu et la charge maximale recommandée (par nombre de personnes ou par poids

Article 18

—

: - le fabricant modifie leur composition en remplaçant ou en ajoutant un ou plusieurs composants, qu'il s'agisse ou non de composants dangereux ; - le fabricant modifie, selon le tableau suivant, la concentration initiale, exprimée en pourcentage poids

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