CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
La fabrication par voie sèche des composés arsenicaux se fera dans des appareils clos en marche normale.
Article 3-1
Le recrutement au choix dans le grade de secrétaire administratif de classe normale du ministère de la justice intervient :
Article O 26
L'éclairage normal des chambres n'est soumis qu'aux dispositions de l'article O 22.
Article 1
les inspections académiques ainsi que dans les services et établissements suivants : Vice-rectorat de la Réunion ; Collège de France ; Conservatoire national des arts et métiers ; Centres interacadémiques de traitement de l'information ; Ecole normale
Article 10-10
Les conseillers principaux d'éducation de classe normale promus à la hors-classe sont classés à l'échelon comportant un indice égal ou à défaut immédiatement supérieur à celui dont ils bénéficiaient dans la classe normale.
Article 5
Les dispositions prises par l'employeur pour assurer ou faire assurer, dans les conditions normales, le logement du travailleur étranger.
Article 47
Sauf dispositions contraires prévues par l'arrêté du 9 juin 2016 mentionné ci-dessus ou par un arrêté pris en application de l'article 3 du décret du 3 mai 2001 susvisé, les instruments appartenant à une catégorie réglementée doivent être munis d'une
Article CTS 22
Il est admis que cet éclairage reste à l'état de veille pendant la présence du public à condition de passer automatiquement à l'état de fonctionnement en cas de défaillance de l'éclairage normal.
Article R563-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 40
-Des mesures préventives, notamment des règles de construction, d'aménagement et d'exploitation parasismiques, sont appliquées aux bâtiments, aux équipements et aux installations de la classe dite " à risque normal " situés dans les zones de sismicité
Article 39 quinquies FB
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 81 > 55
d'élevage et les matériels et installations destinés au stockage des effluents d'élevage construits, acquis ou fabriqués à compter du 1er janvier 2016 et jusqu'au 31 décembre 2017 peuvent faire l'objet d'un amortissement exceptionnel égal à 40 % de leur prix
Article 13
Les grades de puéricultrice de classe normale et de puéricultrice de classe supérieure comprennent chacun huit échelons.
L'école annexe est un établissement d'enseignement primaire annexé à une école normale d'instituteurs ou d'institutrices.
Article 128
Sauf stipulation contraire, les voyages et transports sont effectués par une voie et des transports normaux au choix de l'employeur.
Article 16
Un directeur de recherches est désigné pour suivre les travaux des chargés de recherche de classe normale stagiaires.
Article 10
Article 12
Un directeur de recherche est désigné pour suivre les travaux des chargés de recherche de classe normale stagiaires.
Article EC 7
L'éclairage de sécurité est mis ou maintenu en service en cas de défaillance de l'éclairage normal/remplacement.
Article R131-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 00 > 08
, au maximum des possibilités de rachat des parts ou actions sur l'organisme de placement concerné et en prenant en compte sa propre capacité de compensation entre les demandes de souscription et de rachat, dans le délai prévu dans les conditions normales
Article 298 quinquies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 45
. - Le remboursement forfaitaire alloué au revendeur est liquidé sur la différence entre le prix de vente et le prix d'achat de l'animal vivant.
La participation à la gestion du matériel et au contrôle de son prix de revient. Des missions d'enseignement ou de formation professionnelle.
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