L'existence d'une pièce réservée à chaque personne ou couple accueilli, sous le toit du demandeur, d'une superficie minimale de 9 m2 pour une personne seule et 16 m2 pour un couple, équipée d'une fenêtre accessible donnant directement sur l'extérieur

LEGIARTI000026498432

—

Conduite d'engins de terrassement et de carrière. Extraction solide. Montage de structures et de charpentes bois. Montage de structures métalliques. Réalisation, installation d'ossatures bois. Electricité bâtiment.

LEGIARTI000036979330

—

Au sens du présent arrêté, on entend par : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date du dépôt de dossier de déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse) à l'exclusion

Article Annexe 2

—

Dénomination Mise en place, en toiture terrasse, d'un procédé d'isolation extérieur.

Article Annexe unique

—

règlementation locale ne permet pas la présence d'une enseigne. 3 Mise en valeur des bâtiments par des végétaux ou par éclairage O 4 O O O O O 4 Parc ou jardin privatif au village de vacances O 5 O O O O O 5 Terrasse

Article Annexe 3

—

Secteur d'application -la mise en place d'une isolation de toiture-terrasse ; et A défaut, la preuve de réalisation de l'opération mentionne la mise en place d'un matériau avec ses marque et référence et la surface de matériau installée, et elle est complétée

Article Annexe I

—

. - zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et les parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse) ; - les zones constructibles définies

Article Annexe I

—

(en l'absence du bruit généré par l'installation), - zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Il consiste en la mise à disposition : -d'une chambre individuelle ou d'un logement, situé (e) sous le toit de l'accueillant familial au RDC/ au -commodités privées : description ; -liste et description du mobilier mis à disposition : Par ailleurs, la

Article 103

—

condition que leur (s) porte (s) de service double (s) permette (nt) le passage simultané de deux rectangles verticaux, selon la procédure prévue à l'article 26 du présent arrêté ; b) Le poids B de bagages en soute et le poids BX de bagages sur le toit

Article Annexe I

—

l'absence du bruit généré par l'installation) ; - zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

—

l'absence du bruit généré par l'installation) ; - zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

—

l'absence du bruit généré par l'installation); - zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

—

l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration ou à la date du permis de construire pour les installations existantes historiques, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

—

résiduel (en l'absence du bruit généré par l'installation) ; -zones à émergence réglementée : -l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

—

l'absence du bruit généré par l'installation) ; zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

—

du bruit généré par l'installation) ; - zones à émergence réglementée : . l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

—

l'absence du bruit généré par l'installation) ; "zones à émergence réglementée" : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe I

—

du bruit généré par l’installation) ; – "zones à émergence réglementée" : – l’intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de la déclaration, et leurs parties extérieures éventuelles les plus proches (cour, jardin, terrasse

Article Annexe

—

lignes électriques et de télécommunication. 42.91Z-Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux. 42.99Z-P Construction d'installations sportives et d'ouvrages industriels ou miniers. 43.11Z-Z Travaux de démolition. 43.12A-Z Travaux de terrassement

Page 13 · 293 résultats

← Précédent Suivant →