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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
607 résultats pour « var »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
Elle peut comporter jusqu'à trois types de convois similaires dont le nombre d'essieux varie de plus ou moins un essieu.
Article 21
Au voisinage du débouché, les conduits ne présentent pas de changement d'axe brusque et la varisation de la section des conduits est progressive.
LEGIARTI000034485905
Espace de manœuvre de porte Qu'une porte soit située latéralement ou perpendiculairement à l'axe d'une circulation commune, l'espace de manœuvre nécessaire correspond à un rectangle de même largeur que la circulation mais dont la longueur varie selon
Article 2
. - Economie de l'entreprise, politiques de l'emploi et politiques sociales Des formes variées d'organisation de l'activité en économie de marché : entreprises, organisations publiques, agences parapubliques, organisations non gouvernementales.
Article Annexe
Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur). Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie (Région Rhône-Alpes).
LEGIARTI000036158605
. - les contrôles de réception (matières et produits achetés à l'extérieur) ; Au stade final de la production, l'agent de contrôle et de métrologie industrielle réalise des contrôles divers et variés pour assurer la conformité du produit manufacturé.
Rhône Haute-Saône Saône-et-Loire Sarthe Savoie 0,52 780 € Haute-Savoie Paris Seine-Maritime Seine-et-Marne Yvelines Deux-Sèvres Somme 1,00 1 500 € Tarn Tarn-et-Garonne Var
Article R312-10-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 76 > 00
, Drôme, Haute-Loire, Haute-Savoie, Isère, Loire, Nièvre, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie, Yonne ; Tribunal administratif de Marseille : Alpes-Maritimes, Alpes-de-Haute-Provence, Bouches-du-Rhône, Corse-du-Sud, Haute-Corse, Hautes-Alpes, Var
Article R221-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 45 > 95
Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées ; Poitiers : Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vienne ; Rennes : Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Morbihan ; Rouen : Eure, Seine-Maritime ; Strasbourg : Moselle, Bas-Rhin, Haut-Rhin ; Toulon : Var
Article L718-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 93
Pour les chefs d'exploitation agricole exerçant dans les départements d'outre-mer, le montant de cette contribution varie en fonction de la surface pondérée de l'exploitation mentionnée à l'article L. 762-7 du présent code, dans des conditions fixées
Article L861-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 88
Son montant est fixé par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale et varie selon l'âge du bénéficiaire.
LEGIARTI000021949103
Oyonnax 01283 Aisne (02) Chauny 02173 Allier (03) Montluçon 03185 Alpes-de-Haute-Provence (04) Digne-les-Bains (**) 04070 Hautes-Alpes (05) Briançon 05023 Gap 05061 Alpes-Maritimes (06) Antibes 06004 Saint-Laurent-du-Var
Article Annexe I
quartier maritime de la Corse 1,3 (*) 0 et immatriculés dans un quartier maritime de l'Hérault 3,9 (*) 0 et immatriculés dans un quartier maritime des Pyrénées-Orientales 0,1 (*) 0 et immatriculés dans un quartier maritime du Var
Article 5
département des Alpes-de-Haute-Provence ; - deux représentants du département des Hautes-Alpes ; - deux représentants du département des Alpes-Maritimes ; - deux représentants du département des Bouches-du-Rhône ; - deux représentants du département du Var
LEGIARTI000033828984
Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Lozère, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie Auvergne-Rhône-Alpes DISP de Marseille / DIR SUD-EST Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Haute-Corse, Corse-du-Sud, Var
Article Annexe 1
FINESS juridique 830100525 FINESS géographiques 830000287 Etablissement CH DE LA DRACENIE DE DRAGUIGNAN Code comptable 083108 Ville du comptable DRAGUIGNAN MUNICIPALE Code CPU 02131 Libellé CPU MSA Provence Azur Var
Article R118-4-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 02 > 02
département de la Haute-Savoie ; Tunnel des Chavants ; sur la RN 205, département de la Haute-Savoie ; Tunnel de la Grand-Mare ; sur la RN 28, département de la Seine-Maritime ; Tunnel de la traversée de Toulon ; sur l'autoroute A 50, département du Var
Article Annexe III
QRH Ma fréquence varie-t-elle ? Votre fréquence varie. QRI Quelle est la tonalité de mon émission ? La tonalité de votre émission est : QRK Quelle est l'intelligibilité de mes signaux (ou des signaux de...) ?
Article Annexe VI
Leur enseignement s'appuiera sur l'analyse et la production de documents variés, en particulier cartographiques. La programmation annuelle peut accorder un horaire d'enseignement variable aux différentes questions.
Var Toulon. Vaucluse Avignon. Vendée La Roche sur Yon. Vienne Poitiers-Toumaï. Haute-Vienne Limoges-Terminal Car. Yonne Auxerre. Territoire de Belfort Belfort. Seine-Saint-Denis Roissypôle.
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