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2 996 résultats pour « Christophe MARTIN »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000027646987

—

ROYAUME-UNI (autres villes) - 5,28 % ROYAUME-UNI (Londres) - 5,28 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) - 6,26 % RUSSIE (autres villes) 1,51 % RUSSIE (Ekaterinbourg) 1,51 % RUSSIE (Moscou) 1,51 % RWANDA - 2,36 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000027244439

—

ROYAUME-UNI (autres villes) ― 2,09 % ROYAUME-UNI (Londres) ― 2,09 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) ― 3,02 % RUSSIE (autres villes) ― 0,66 % RUSSIE (Ekaterinbourg) ― 0,66 % RUSSIE (Moscou) ― 0,66 % RWANDA ― 3,89 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000030781605

—

ROUMANIE - 0,23 % ROYAUME-UNI (autres villes) 9,26 % ROYAUME-UNI (Londres) 9,26 % ROYAUME-UNI (Sainte-Hélène) 10,00 % RUSSIE (autres villes) - 10,00 % RUSSIE (Ekaterinbourg) - 10,00 % RUSSIE (Moscou) - 10,00 % RWANDA 10,00 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIÉVÈS

LEGIARTI000028182007

—

L'opérateur assure en permanence la disponibilité de l'offre de service universel décrite ci-dessus sur l'ensemble du territoire de la métropole, de la Guadeloupe, de la Guyane, de La Réunion, de la Martinique, de Mayotte, de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin

LEGIARTI000036885405

—

466 76 Occitanie 5 774 185 5 913 298 84 Auvergne-Rhône-Alpes 7 877 698 8 069 287 93 Provence-Alpes-Côte d'Azur 5 007 977 5 091 003 94 Corse 327 283 332 723 01 Guadeloupe 397 990 404 542 02 Martinique

LEGIARTI000033841494

—

228 76 Occitanie 5 730 753 5 872 219 84 Auvergne-Rhône-Alpes 7 820 966 8 016 878 93 Provence-Alpes-Côte d'Azur 4 983 438 5 068 108 94 Corse 324 212 329 599 01 Guadeloupe 400 186 406 706 02 Martinique

LEGIARTI000030084863

—

776 52 Pays de la Loire 3 632 614 3 739 321 22 Picardie 1 922 342 1 969 961 54 Poitou-Charentes 1 783 991 1 839 249 93 Provence-Alpes-Côte d'Azur 4 935 576 5 022 659 82 Rhône-Alpes 6 341 160 6 500 319 01 Guadeloupe 403 314 410 335 02 Martinique

LEGIARTI000024423112

—

BOUCHES-DU-RHONE D 113 ex-N 113 SAINT-MARTIN-DE-CRAU A 54 N 569 SALON-DE-PROVENCE BOUCHES-DU-RHONE D 572 N ex-N 572 ARLES Limite de département A 54 ARLES CALVADOS D 613 ex-N 13 FRENOUVILLE A 13 (future liaison A 13/RD 613) Limite de département

Article 3

—

Les présidents des organes délibérants des métropoles, des communautés urbaines, des communautés d'agglomération, les présidents des communautés de communes, le président du conseil exécutif de Corse, le président du conseil exécutif de Martinique, le

Article 5

—

6 6 DR Corse 6 6 6 6 DR Dunkerque 6 6 6 6 DR Franche-Comté 6 6 6 6 DR Guadeloupe 6 6 6 6 DR Guyane 6 6 6 6 DR Le Havre 6 6 6 6 DR Léman 6 6 6 6 DR Lille 6 6 6 6 DR Lorraine 6 6 6 6 DR Lyon 6 6 6 6 DR Marseille 6 6 6 6 DR Martinique

Article 1

—

concours Nord - Pas-de-Calais : 9 ; Centre interrégional des concours première couronne : 36 ; Centre interrégional des concours Provence-Alpes-Côte d'Azur : 41 ; Centre interrégional des concours Réunion : 1 ; Centre interrégional des concours Martinique

Article 7

—

Pour les logements situés en Guadeloupe, en Martinique, en Guyane et à La Réunion, pour bénéficier de l'avance remboursable dans les conditions prévues au 2° de l'article R. 319-16 du code de la construction et de l'habitation, l'emprunteur justifie de

Article 1

—

DEUX-SÈVRES C 80 SOMME B 81 TARN B 82 TARN-ET-GARONNE C 83 VAR A 84 VAUCLUSE B 85 VENDÉE B 86 VIENNE B 87 HAUTE-VIENNE C 88 VOSGES C 89 YONNE C 90 TERRITOIRE DE BELFORT C 91 ESSONNE A 95 VAL-D'OISE A 971 GUADELOUPE B 972 MARTINIQUE

Article 5

—

d'un organisme de sécurité sociale y compris par intérim ; -un emploi d'agent de direction dans l'un des organismes suivants, y compris par intérim : caisse générale de sécurité sociale, caisse d'allocations familiales de Guyane, de Guadeloupe, de Martinique

Article 1

—

Martinique-Aimé Césaire. Pointe-à-Pitre - Le Raizet. Pyrénées. Rennes - Saint-Jacques. Tahiti-Faa'a. Groupe E Biarritz-Bayonne-Anglet. Chambéry - Aix-les-Bains. La Rochelle - Ile-de-Ré. Limoges-Bellegarde. Nouméa-La Tontouta. Poitiers-Biard.

Article 46

—

des dispositions prises en application du 1° du I du présent article, pour celles qui relèvent de la compétence de l'Etat et, d'autre part, de procéder aux adaptations nécessaires de ces dispositions aux collectivités de Saint-Barthélemy, de Saint-Martin

Article 198

—

nécessaires, les dispositions prises sur le fondement des 1° et 2° du présent VI, pour celles qui relèvent de la compétence de l'Etat, et de procéder aux adaptations de ces dispositions en ce qui concerne les collectivités de Saint-Barthélemy, Saint-Martin

Article 4

—

Alcédinidés (Coraciiformes) Martin-pêcheur à ventre roux (Megaceryle torquata/Ceryle torquata). Psittacidés (Psittaciformes) Toui à sept couleurs (Touit batavicus). Pipridés (Passériformes) Manakin minuscule (Tyranneutes virescens).

Article 10

—

entre le concours prévu à l'article L. 14-10-6 et les dépenses réalisées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie à Mayotte est inférieur au produit du même rapport calculé en moyenne pour l'ensemble des départements et collectivités de la Martinique

Article 70

—

Ce décret fixe également les modalités particulières d'application de la présente loi : 1° Dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle ; 2° Dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion ainsi

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