Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 712 résultats pour « circulation »
CodexAI
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2 712 résultats pour « circulation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe II à l'article R4312-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74
Équipements de protection individuelle comportant un système à circulation de fluide Lorsque des équipements de protection individuelle comportent un système à circulation de fluide, celui-ci est de nature à assurer un renouvellement approprié du fluide
Article Annexe IX
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06
écrit ou par tout autre moyen électronique de transmission et de conservation des données ; i) L'équipement du sous-traitant en matériels et logiciels compatibles avec ceux dont est doté l'opérateur de transport afin d'assurer la continuité de la circulation
Article 3
En marche normale, la chaleur produite par le cœur du réacteur sera évacuée vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur par circulation d’eau sous pression.
Article Annexe
qui concerne les couleurs et les contrastes dans les rames, sur les quais et dans les entrées. b) Indication de ligne et de destination Les dispositions suivantes sont applicables aux seuls matériels roulants des lignes de métro ou tramway amenés à circuler
LEGIARTI000050802671
voies ferrées d'intérêt local 1014 - Convention collective des sociétés d'économie mixte d'autoroutes 1391 - Convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation
LEGIARTI000044225868
Les Parties contractantes examineront avec bienveillance, dans le cadre de leur législation interne, les demandes d’entrée et d’autorisation de séjour, de travail et de circulation introduites par des nationaux d’une Partie contractante au titre d’un
Article Annexe I
Masse en charge maxi admissible lorsque le véhicule circule sous le couvert de l'autorisation spéciale délivrée en application de l'article R. 433-1 du code de la route. 2.3.1.
Article 229-II-1.44
Les commandes de tout sectionnement desservant une prise d'eau de mer, une décharge située au-dessous de la flottaison ou une aspiration par la pompe de circulation principale doivent être placées de manière que l'on dispose d'un délai suffisant pour
Article ÉTAT A
Amendes, sanctions, pénalités et frais de poursuites 830 429 000 2501 Produits des amendes de la police de la circulation et du stationnement routiers 3 326 000 2502 Produits des amendes prononcées par les autorités de la concurrence 700 000 000
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25
Article 6 La police municipale assure la surveillance de la circulation et du stationnement des véhicules sur les voies publiques et parcs de stationnement dont la liste est précisée lors des réunions périodiques prévues à l'article 10.
Article 1
Chapitre Ier : Conditions de circulation, Sct. Section 1 : Dispositions générales, Art. R321-1, Art. R321-2, Art. R*321-3, Art. R321-4, Art. R321-5, Art. R321-6, Art. R321-7, Art. R321-8, Sct.
Article 4
administrations déconcentrées 721 524 293,56 2 000 360,44 Ecologie, développement et aménagement durables 12 427 148 954,65 234 776 490,35 Infrastructures et services de transports 6 698 244 629,36 71 409 868,64 Sécurité et circulation
LEGIARTI000017885279
impôts et taxes établis ou perçus au profit des collectivités locales et de divers organismes 88 800 2310 Recouvrement des frais de justice, des frais de poursuite et d'instance ― 2 200 2312 Produit des amendes forfaitaires de la police de la circulation
Article 4
administrations déconcentrées 538 428 681,80 14 224 446,41 Ecologie, développement et aménagement durables 11 362 525 367,79 192 570 140,88 Infrastructures et services de transports 5 396 006 430,46 94 361 527,37 Sécurité et circulation
Article Appendice
Voies d'accès pour les véhicules de lutte contre l'incendie Les accès de la tour utilisables par les sapeurs-pompiers sont situés à 30 mètres au plus d'une voie permettant la circulation et le stationnement des engins de lutte contre l'incendie.
Article Annexe I
Concernant les véhicules de la catégorie L, pour les véhicules à allumage commandé (essence) : • Les véhicules mis pour la première fois en circulation avant le 17 juin 1999 ainsi que les véhicules à moteur 2 temps ne sont pas soumis au contrôle de la
Article 3
En marche normale, la chaleur produite par le cœur du réacteur sera évacuée vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur par circulation d’eau sous pression.
Article Annexe I
Préfecture de police : Chef d'état-major à la préfecture de police PP Direction de l'ordre public et de la circulation : Adjoint à un sous-directeur à la PP/ DOPC Adjoint à un chef d'état-major à la PP/ DOPC Chef de la division de sécurisation
Article Annexe Ia
La conduite et la circulation avec le chariot exécutées avec assurance, sans heurt, choc ou brutalité, dans un temps raisonnable et en tenant compte des distances d'arrêt.
Article Annexe Ib (suite)
PRÉCISIONS NIVEAU TAXONOMIQUE 1 - S'informer 2 - Reproduire 3 - Appliquer 4 - Concevoir S8.1 - ORGANISATION GÉNÉRALE DU CHANTIER * Signalisation temporaire de chantier : - balisage, - signalisation lumineuse, - régulation de la circulation
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