CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 277 résultats pour « Bessault »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

6033e29d9d63b593d9ec2c86

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

le médecin du travail a confirmé l'incompatibilité de différents postes de la plate-forme avec l'état de santé de Madame [J]; L'avertissement du 18 janvier 2011 a trait à la vente de produits de beauté

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5ffc65b91a66d03ecfaa7cfb

Appel

8 janvier 2021

8 janvier 2021

de sellerie ; porte-monnaie ; sacs ; sacs à main ; étuis à documents ; sacs banane ; sacs-housses de voyage pour vêtements ; étuis porte-clés (articles de maroquinerie) ; mallettes pour produits de beauté

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310152

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

tranquillité, bruits, odeurs etc...) qu'elle engendre, puisqu'en effet, compte tenu du cadre dans lequel elle est située, elle ne pourrait accueillir que des personnes recherchant la tranquillité et la beauté

Source officielle
CA

8e Chambre C

60353ffbda5ea469b468bd2e

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Par acte sous seing privé du 05 janvier 2010, la société Bruzzese Coiffure a cédé à la SARL Pittsburgh, immatriculée le même jour, un fonds de commerce à usage de salon de coiffure et de salon de beauté

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

603705d5fae4fba09dfa1eb0

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Monsieur [E] [U], né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 6], de nationalité française, demeurant [Adresse 1], Représenté par Maître Aziz Hebadou substituant Maître Jean-Lou Lévi de la SCP Francis Beaute

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60371fbd0acc79b9da12e30d

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Exposé du litige : Mme [H] a été engagée par la SAS Elco suivant un contrat de travail à durée déterminée pour la période du 16 septembre 2003 au 15 décembre 2003 en qualité de conseillère de beauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00549

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Par avenant signé le 21 août 2002, le salarié a été détaché auprès de la société [...] pour la période comprise entre le 1er septembre 2002 et le 31 août 2005, en qualité de « middle east Nivéa beauté

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007973256

Admin. suprême

17 octobre 1997

17 octobre 1997

. ; Mme Danielle XP..., institut de beauté, ... ; Mme Danielle YG..., chaussures, 2 place de la République, 66600 Rivesaltes ; M. José XQ..., gérant SARL, cuisines et bains, ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162ab4a5c00de021c93d592

Appel

21 septembre 2012

21 septembre 2012

personnage du commissaire [A] créé par [N] [M] en prenant soin de le doter des attributs que lui a donné l'auteur de l'oeuvre - chapeau ou pipe - mais aussi à la corpulence du comédien ou au grain de beauté

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162c5171e6e0556734908be

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

d'eau, d'équipements ayant trait à la santé, au confort, au bien être, à la mise en condition physique et aux soins de la personne ou pouvant se rapporter au secteur paramédical, négoce de produits de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86448

Appel

5 février 2003

5 février 2003

COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur LE TRESORIER PRINCIPAL DE X... 34, rue Emile Pouvillon 82000 X... représenté par Me Jean Michel BURG, avoué assisté de Me Francis BEAUTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c907bd3db21cbdd870e2

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre Section 1 *** ARRÊT DU ONZE MAI DEUX MILLE QUATRE *** APPELANT(E/S) Madame X... représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assistée de Me BEAUTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8763c

Appel

7 juin 2005

7 juin 2005

Y... 7, rue Guillaume Bigourdan 82000 MONTAUBAN représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT, avoués à la Cour assisté de la SCP ASSOC BEAUTE,LÉVI,LÉVI, avocats au barreau de TARN ET GARONNE (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8ca96

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

1994, a été créée une SARL dénommée AQUATONIC LABORATOIRES PBE dont l'activité consistait à concevoir, fabriquer et commercialiser des appareils et produits cosmétiques destinés à des instituts de beauté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00993

Cassation

18 octobre 2011

18 octobre 2011

prévenir un dommage imminent ; qu'en l'espèce où les sociétés Endemol et Miss France faisaient expressément valoir dans leurs conclusions d'appel que l'organisation, par Mme Y..., d'un concours de beauté

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300377

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

parcelle bénéficie d'un emplacement privilégié, située sur une faible pente, près du chemin de ceinture et du lagon ; que de plus, la parcelle est viabilisée et derrière la végétation, on découvre la beauté

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300378

Cassation

15 avril 2021

15 avril 2021

parcelle bénéficie d'un emplacement privilégié, située sur une faible pente, près du chemin de ceinture et du lagon ; que de plus, la parcelle est viabilisée et derrière la végétation, on découvre la beauté

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012814_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

L'établissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris fait état en défense, sans être contredit, que les activités de services (et plus particulièrement, les salons de beauté, coiffure et les agences

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000011_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

La société Dépil Tech est une société intervenant dans le domaine des soins de beauté spécialisée dans la photo épilation.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2000553_20220630

Administratif

30 juin 2022

30 juin 2022

veillant de manière prioritaire à la préservation et au développement durable de ses ressources naturelles (végétales, minérales, animales, qu'elles soient terrestres, aériennes ou halieutiques), de leur beauté

Source officielle

Page 132 sur 164

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration.

29/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration, le capital.

25/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Modification du capital.

23/08/2020

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

L'acquisition, la propriété, la location, la sous-location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement.

10/02/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LE PETIT BESSAULT

SIREN 482302023GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

15/08/2017

Voir →