Installations électriques 2.8. Mise à la terre des équipements 2.9. Rétention des aires et locaux de travail 2.10. Cuvettes de rétention 2.11. Isolement du réseau de collecte 2.12. Aménagement des locaux 2.13. Prévention du risque d'explosion 3.

Article 1

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-ayant une vitesse maximale par construction ne dépassant pas 6 kilomètres par heure, des véhicules destinés uniquement aux compétitions, qu'elles soient sur route ou tout-terrain ; -des cycles à pédalage assisté, équipés d'un moteur auxiliaire électrique

Article 1

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spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME V Toiletteur canin 212t 2 ans Fédération française des artisans du toilettage animalier (FFATA) V Installateur en équipements électriques

LEGIARTI000042976558

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-L'Université Claude Bernard Lyon 1 dispose de 12 grands électeurs de la catégorie 4 dont 6 de la catégorie 4-A et 6 de la catégorie 4-B, 4 grands électeurs de la catégorie 5 et 4 grands électeurs de la catégorie 6 ; Pour les catégories 4,5, et 6, les

Article 1

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Les électeurs votent pour une liste sans panache, ni adjonction ni suppression de nom, et sans modification de l'ordre de présentation des noms. Les élus sont désignés dans l'ordre de présentation de la liste.

Article Annexe III

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supérieures, paléobiosphère 37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement 60 Mécanique, génie mécanique, génie civil 61 Génie informatique, automatique et traitement du signal 62 Energétique, génie des procédés 63 Génie électrique

Article Annexe III

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Article 221-II-2/23

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doit pouvoir être assurée depuis le centre de sécurité : .1 tous les systèmes de ventilation mécanique ; .2 portes d'incendie ; .3 système d'alarme générale en cas de situation critique ; .4 dispositif de communication avec le public ; .5 systèmes électriques

Article CO 48

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Les portes automatiques d'un autre type doivent faire l'objet d'un avis de la commission centrale de sécurité ; b) En cas d'absence de source normale de l'alimentation électrique, les portes automatiques doivent se mettre en position ouverte et libérer

Article EL 11

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En outre les installations électriques doivent être établies dans les conditions requises par la norme en vigueur pour les locaux présentant des risques d'explosion (risque Z).

Article 144-4

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411-29-1 du code de la sécurité intérieure, les policiers réservistes peuvent être autorisés à porter une arme de poing ou à porter et transporter les armes de force intermédiaire suivantes : -grenades à effet lacrymogène ; -armes à impulsion électrique

Article Annexe XI

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Modèle de coupure d'urgence (électrique, porte automatique etc...) ; - extincteurs (eau, poudre, CO2), si possible en coupe ; - aire de feu permettant de justifier l'emploi d' extincteurs sur feu réel ou un bac à feux écologiques à gaz ; - robinet incendie

Article 15

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Ces listes de candidats sont tenues à disposition des organisations syndicales et des électeurs dans un lieu déterminé par le directeur général de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris.

Article 13

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Le passage dans la chaufferie de toutes canalisations électriques ou de fluides combustibles qui ne sont pas nécessaires au fonctionnement propre de la chaufferie est interdit.

Article ANNEXE B

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50 LITRES DE DIELECTRIQUE INFLAMMABLE DE CLASSE K2 OU K3 Catégorie de matériels Classe de diélectrique Local ou emplacement Autres locaux ou emplacements (b) Local ou emplacement réservé aux personnes averties des risques électriques

Article Annexe, art. 20

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Ces congés ne portent pas interruption du droit à l'avancement ou, lorsqu'il est affilié au régime spécial des industries électriques et gazières à ce titre à la retraite.

Article Annexe

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Il exécute en atelier les opérations de préparation des carcasses, de garniture et de finition ; ces opérations nécessitent d'utiliser des matériels et équipements pneumatiques et électriques en toute sécurité.

Article 221-II-1/44

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le 1er octobre 1994 ou après cette date doivent satisfaire aux dispositions ci-après au lieu de celles de la deuxième phrase du paragraphe 2 : 3 L'énergie accumulée doit être maintenue en tout temps au niveau requis, comme suit : .1 les systèmes électriques

Article 229-II-1.02

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Prescriptions d'ordre structurel, mécanique et électrique - Structure et échantillonnage 1. Généralités : 1.1.

Article 1

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Ingénieurs et cadres de fabrication en matériel électrique, électronique. 384a. Ingénieurs et cadres d'études, recherche et développement en mécanique et travail des métaux. 384b.

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