Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 650 résultats pour « lecture partielle »
CodexAI
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 2
Première année Langues et culture de l’Antiquité Objectifs de formation L’enseignement des langues et culture de l’Antiquité en classe préparatoire de lettres première année a pour objectif de donner accès à un ensemble de références à travers la lecture
Article 2
indésirable ; - d'intégrer la problématique du handicap dans sa pratique ; - de gérer son stress et d'appliquer les principes de confidentialité et de secret professionnel ; - de connaître ses limites ; - d'effectuer une recherche documentaire, une lecture
Article 1-1
Lecture graphique. 6. Série statistique à une variable 6. 1. Vocabulaire des statistiques : population, individu, échantillon, caractère qualitatif ou quantitatif. 6. 2.
Article Annexe 2
L'équipe pédagogique gagnera à construire une lecture partagée d'un tel ensemble, d'une part afin de mettre en commun les notions mobilisées par les élèves dans les différentes activités de la classe, d'autre part afin de compléter ou modifier cette liste
Article 1
La tarification de l'examen passé isolément de tout autre service, avec ou sans lecture des questions et des réponses possibles, doit figurer clairement dans la documentation commerciale du centre d'examen. IV.
Article Annexe
Ces manifestations peuvent comprendre notamment : - un lever des couleurs ; - la lecture du message du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants ; - une remise de décoration ; - le vernissage d'une exposition.
Article R5121-146-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 55 > 91
Pour les solutions injectables conditionnées en poche destinées à être administrées en perfusion, les mentions définies aux a et f du présent article sont apposées de façon à permettre leur lecture lors de la mise en place et de l'administration des poches
Article R317-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02
Chaque plaque doit être maintenue dans un état d'entretien permettant la lecture des inscriptions qu'elle comporte. IV.
Article Annexe 3
Article 11 Temps partiel I.
LEGIARTI000040341950
didactiques et pédagogiques Approche actionnelle et démarche de projet - l'accès à des ressources numériques d'archives ou de la plus directe actualité (écoute de documents en flux direct ou téléchargés librement, recherches documentaires sur internet, lecture
Article 50
La commune, le groupement de communes ou l'établissement public administratif relevant des communes de la Polynésie française d'origine délivre les autorisations de travail à temps partiel et autorise les congés de formation professionnelle au sens de
Article 41
Elle peut être assortie d'un sursis total ou partiel d'une durée maximale d'un mois lorsqu'elle est prononcée à l'encontre d'un agent employé pour une durée indéterminée.
Article 30
Toutefois, le président de l'université peut décider de dispenser totalement ou partiellement l'entreprise de sa contribution, après avis du conseil d'administration ; 3° Pendant ces périodes de délégation, ils ne peuvent être remplacés dans leur emploi
Article 2
Les animaux ayant fait l'objet de saisies partielles ou totales sont exclus de la transmission de données.
Article 8
Toutefois, si un tiers au moins des sièges vient à être vacant plus de six mois avant le prochain renouvellement du conseil, il est procédé à des élections partielles dans les trois mois qui suivent la dernière vacance.
Article 1
Ils peuvent être pourvus d'une assistance d'air ; 4° Pulvérisateurs combinés : les pulvérisateurs installés en totalité ou partiellement sur une autre machine non motrice, distribuant les liquides au moyen de buses ; 5° Pulvérisateurs fixes ou semi-mobiles
Article 7
définies par l'arrêté du 30 mars 2001 susvisé, pour : -les bovins allaitants inscrits au livre généalogique et qualifiés reconnus, recommandés ou élites ; 2° Pour les bovinés abattus dans le cadre de l'assainissement d'un troupeau par abattage total ou partiel
Article 15
représentant de l'organisme gestionnaire ; 3° Lorsque l'institut a conclu une convention avec une université, un enseignant relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur ; 4° Des enseignants de l'institut, intervenant à temps plein ou à temps partiel
Article 5
Il cesse également, partiellement ou totalement, dans les mêmes conditions, en cas de manquement aux obligations résultant du dernier alinéa de l'article 9 de la loi n° 2017-55 du 20 janvier 2017 portant statut général des autorités administratives indépendantes
Article 3
applicable à Mayotte " et le d n'est pas applicable ; 7° Les périodes de stage, un trimestre étant décompté pour chaque période de cinquante jours ; 8° Les périodes pendant lesquelles l'assuré a perçu, au cours de l'année civile, l'indemnité d'activité partielle
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