Vérification périodique des installations électriques Toutes les installations électriques doivent être entretenues en bon état et doivent être contrôlées, après leur installation ou leur modification par une personne compétente.

Article Annexe I

—

qui mettent en œuvre des courants électriques. 2.8.

Article Annexe I

—

Installations électriques Les installations électriques doivent être réalisées conformément au décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 relatif à la réglementation du travail. 2.8.

Article Annexe I

—

Installations électriques Les installations électriques sont réalisées selon les règles de l'art, conformément aux législations et réglementations en vigueur. 2.8.

Article Annexe IIa

—

T3.2Effectuer des opérations liées à la continuité électrique (métallisation). T3.3Connecter des éléments avioniques, électriques et électroniques.

Article Annexe I

—

Installations électriques Les installations électriques doivent être réalisées conformément au décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 relatif à la réglementation du travail. 2.8.

Article Annexe I

—

Installations électriques Les installations électriques doivent être réalisées conformément au décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 relatif à la réglementation du travail. 2.8.

Article ANNEXE II

—

Elle est réalisée en atelier et constituée soit de la réparation d'une panne électrique simple, soit de la réparation d'une panne mécanique simple.

Article Annexe 1

—

Travail du bois et de l'ameublement 240 - Spécialités pluritechnologiques matériaux souples 241 - Textile 242 - Habillement (y.c. mode, couture) 243 - Cuirs et peaux 250 - Spécialités pluritechnologiques mécanique-électricité (y.c. maintenance mécano-électrique

Article 140

—

anormalement passer l'air hors grille de ventilation, un vis-à-vis à moins de dix mètres, des infiltrations ou des inondations provenant de l'extérieur du logement, des problèmes d'évacuation d'eau au cours des trois derniers mois, une installation électrique

Article DF 3

—

Les installations de désenfumage mécanique doivent être alimentées par une alimentation électrique de sécurité (AES) conforme à la norme NF S 61-940.

Article PE 16

—

mécanique ; - les ventilateurs d'extraction doivent pouvoir fonctionner pendant une demi-heure avec des gaz à 400 °C ; - les liaisons entre le ventilateur d'extraction et le conduit doivent être en matériaux classés M0 ou A2-s1, d0 ; - Les canalisations électriques

Article ANNEXE II

—

Approvisionnement en énergie électrique de secours. Non Optionnel 9. Système de ventilation de secours. Non Optionnel b) Aménagements internes 1. Présence au moins d'un poste de sécurité microbiologique.

Article 215.14

—

L'éclairage électrique est obligatoirement complété par un éclairage de secours portatif indépendant des circuits du bord. 5.

Article 2

—

En ce qui concerne les électeurs résidant hors du territoire métropolitain, les notifications et transmissions prévues au second alinéa du 1 et du 2 du présent article sont effectuées par l'administration aussitôt que possible après la date limite de

Article Annexe

—

Le couturier d'ameublement utilise, pour la confection, des matériels et équipements électriques : machines à coudre, machine surjeteuse, ourleuse, fer à repasser, et pneumatiques : presses, agrafeuses, dans le respect des règles de sécurité.

Article 19

—

Toutefois, pour les établissements produisant de l'énergie électrique, la taxe professionnelle est due à compter du raccordement au réseau.

Article 9

—

-La télé-procédure est ouverte à tous les électeurs, sous réserve des dispositions du 1° de l'article R. 213-1 du code électoral.

Article R914-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 25

Code de l'éducation

Ces parts sont appréciées, pour chaque commission consultative mixte, sur l'ensemble des électeurs de cette commission définis à l'article R. 914-10-5, au 1er janvier de l'année de l'élection des représentants du personnel.

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