La durée de cette épreuve est fixée à trente minutes, dont dix minutes au maximum pour l'exposé du candidat et vingt minutes au minimum pour l'entretien avec le jury. Elle fait l'objet d'une notation de 0 à 20. Elle est affectée du coefficient 3.

Article 5-1

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Article 5

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Article 6-1

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La durée de cette épreuve est fixée à vingt-cinq minutes, dont cinq minutes au maximum pour l'exposé du candidat et vingt minutes au minimum pour l'entretien avec le jury. Elle fait l'objet d'une notation de 0 à 20.

Article SC 17

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Elles doivent être, au maximum, au nombre de deux.

Article 9

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Lors de la deuxième partie, il est également demandé aux candidats un portfolio de travaux personnels, incluant trois documents au maximum (projets acceptés : photos, dessins, scénario, bandes dessinées, vidéo, son…).

Article Annexe I

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Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois...).

Article 13

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Ceux qui, en fin de stage, ne sont pas titularisés sont soit autorisés à titre exceptionnel à accomplir un stage complémentaire d'une durée maximum d'une année, soit, s'ils étaient déjà fonctionnaires ou agents, réintégrés dans leur emploi d'origine,

Article 53

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Le maximum est fixé : 1° Sur les chances simples à mille fois le minimum des mises ; 2° Sur les chances multiples à : Numéro plein : 30 fois le minimum des mises ; Cheval : 60 fois le minimum des mises ; Transversale : 100 fois le minimum des mises ;

Article 229-V.08

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fonctions automatisées et des éléments, systèmes et/ou sous-systèmes intégrés ; 5 permettre à l'information d'être traitée et à l'équipe à la passerelle et au pilote de prendre des décisions, avec rapidité, efficacité et sans interruption ; 6 éviter au maximum

Article 7

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. - Des fichiers de données individuelles anonymes du recensement général de la population de 1999 lorsqu'ils résultent d'un sondage au 1/20 des ménages, au maximum, peuvent être cédés s'ils sont relatifs à une zone géographique décrite aux ii et iii

Article 6

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La durée de cette épreuve est fixée à vingt minutes, dont cinq minutes au maximum pour l'exposé du candidat et quinze minutes au minimum pour l'entretien avec le jury. Elle fait l'objet d'une notation de 0 à 20. Elle est affectée du coefficient 3.

Article 5-1

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Article U 13

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Stockage des gaz médicaux. 50 l < CE < 200 l CE > 200 l Locaux où sont utilisés ou stockés des liquides inflammables Groupe de locaux de laboratoires, pharmacie. 10 l < Q < 400 l avec un maximum de 200 l Q > 400 l avec le bâtiment

Article 5

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-Lorsqu'un fonctionnaire occupant un emploi de chef d'unité technique de Météo-France se trouve, à l'issue de son détachement, dans la situation d'obtenir, dans un délai égal ou inférieur à deux ans, la liquidation de ses droits à pension au taux maximum

LEGIARTI000023106687

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mesure de mise en réserve tous les raisins de la récolte 2010 revendiqués en appellation d'origine contrôlée Champagne qui sont récoltés au-delà du rendement de 10 500 kilos de raisins à l'hectare et dans la limite, d'une part, du rendement annuel maximum

Article L420-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 75 > 46

Code monétaire et financier

Celles-ci s'appliquent pendant une période initiale de six mois maximum à compter de la date de leur publication sur le site internet.

LEGIARTI000020447133

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A N N E X E AOVDQS VOLUME MAXIMUM LABELLISABLE Rouge Blanc Rosé Comité régional Alsace et Est Moselle 60 73 73 Comité régional

Article Annexe V

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. - AEP option petit gangui : le nombre maximum d'AEP pouvant être attribuées est de 14 ; Article 3 1. L'AEP est automatiquement retirée en cas de rupture du couple navire-armateur et déduite du contingent d'AEP.

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