Le "navire lège" désigne le navire lesté dont la construction est totalement achevée, équipé de tout le matériel nécessaire à la navigation, la propulsion et l'exploitation, à l'exclusion de tout matériel de pêche mobile et de tout liquide autre que ceux

Article Annexe 7-1

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-[Partie publiée par arrêté définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie] (*) Nom du signataire : Prénom du signataire : (*) La totalité du matériel a été installée par un tiers : □ oui □ non L'installation est nécessairement réalisée

Article Annexe Ia

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l'activité Choix des méthodes et des moyens - Mise en œuvre des méthodes et des procédures : Maîtrise des techniques d'entretien courant, de remise en état y compris en milieux sensibles Maîtrise des opérations de maintenance de premier niveau des matériels

LEGIARTI000043638059

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modification personnalisée de la couleur 5 Concevoir et réaliser une mise en forme et un coiffage personnalisés 6 Accueillir la clientèle, identifier ses attentes et ses besoins 7 Conseiller et vendre des services, des produits capillaires, des matériels

Article ANNEXE

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A partir de la demande du client et des cahiers des charges à sa disposition, le technicien réalise l'étude fonctionnelle et détermine l'implantation, le dimensionnement et le coût des matériels constituant le système de sécurité incendie (SSI) en respectant

Article Annexe II c

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ressource spécifique de l'épreuve et comprenant : . les solutions techniques à intégrer au projet (notices, croquis perspectifs, schémas, etc.), . les fiches techniques relatives aux matériaux, produits et composants, . les caractéristiques des moyens et matériels

Article 3

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Un arrêté préfectoral fixe chaque année, pour chaque zone, le jour de début et la durée de la ou des périodes pendant lesquelles les agents du service ou de l'organisme chargé de la lutte contre les moustiques pourront pénétrer avec leurs matériels dans

Article 12

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Dans l'hypothèse où l'opérateur constate une discordance entre les informations saisies par le joueur et les pièces justificatives transmises résultant d'une erreur matérielle de saisie, il en avise sans délai le joueur et lui propose de rectifier ces

Article 104

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Lors de la première prestation de services ou en cas de changement matériel de la situation établie par les documents, toute personne qui entend se prévaloir des dispositions de l'article 26-1 de l'ordonnance du 19 septembre 1945 susvisée doit adresser

Article Annexe

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le pêcheur maritime à pied professionnel est autorisé à utiliser un navire pour se rendre sur les zones de pêche à pied b) Utiliser le code attribué au gisement par l'administration c) utiliser le code FAO pour l'espèce et l'engin d) quantité de matériel

Article 6

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A la demande du télétravailleur, des modifications peuvent être ponctuellement accordées en cas d'événement personnel important ou de difficultés matérielles, sous réserve du respect d'un délai de prévenance de 48 h qui peut, le cas échéant, être adapté

LEGIARTI000049088950

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vise un profil d'emploi d'ouvrier spécialisé en paysage polyvalent, qui réalise les différents travaux techniques courants de mise en place et d'entretien des végétaux et de réalisation d'ouvrages d'aménagements paysagers, à l'aide d'outils et de matériels

Article 4

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concours à l'organisation de l'animation des établissements ; c) Dans les établissements nationaux d'enseignement artistique, ils assurent la surveillance des ateliers, des salles de cours, des galeries et des bibliothèques ; ils préparent le matériel

Article 228-9.09

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Matériel radioélectrique-Zones océaniques A1, A2 et A3 1 Outre qu'il doit satisfaire aux prescriptions de l'article 228-9.06, tout navire qui effectue des voyages au delà des zones océaniques A1 et A2 mais qui reste à l'intérieur de la zone océanique

Article 3

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En liaison avec le secrétariat général, il est chargé de la gestion des ressources humaines, des moyens budgétaires et matériels de la direction.

Article 12

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pensions et indemnités sont définitivement acquises et ne peuvent être révisées ou supprimées, à l'initiative de la Caisse des dépôts et consignations ou sur demande des intéressés, que dans les conditions suivantes : 1° A tout moment, en cas d'erreur matérielle

Article 1

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registre national d'un acte affectant la propriété ou la jouissance d'un dépôt (CERFA n° s 11602 01) ; -annexe 6 : demande d'inscription au registre national d'une rectification, changement de nom, forme juridique ou adresse, ou correction d'erreur matérielle

Article 1

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La nouvelle installation, dont la création est ainsi autorisée, prendra la dénomination de EL 4 D, installation d'entreposage de matériels de la centrale nucléaire des monts d'Arrée-EL 4.

Article 3

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Toutefois, sur les plans d'eau et territoires où de telles implantations de parcs sont matériellement impossibles, les oiseaux détenus dans des parcs couverts ne sont pas considérés comme appelants.

Article 11

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Dans la région qui lui est assignée, cette action, qui s'exerce en particulier par l'intermédiaire des délégués à la sécurité, comporte notamment : 1° Des visites régulières des établissements ou chantiers ; 2° La vérification du matériel, le contrôle

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