Codes de loi français

Article Annexe I à l'article D331-65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 93

Renseignements statistiques.

Article Annexe

commissionnement à rechercher et constater les infractions et les manquements liés à la surveillance du marché des véhicules à moteur Code de la route Ministre chargé des transports 52 Décisions relatives aux contrôles de conformité (recueil de renseignements

Article Annexe Ib (suite)

commandes et des livraisons SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La politique d'approvisionnement (Gestion appliquée) La définition de la gestion des stocks COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES C4-1.4 Renseigner

LEGIARTI000028556868

Chacune de ces fiches doit préciser les renseignements suivants : nom, prénom, date de naissance, adresse postale et autres coordonnées disponibles du candidat, le cas échéant, parcours ou expériences de participation citoyenne. 3.

Article 5

janvier 1983, - article 3, quatrième alinéa, en tant qu'il désigne les ministres compétents pour prendre un arrêté ; - article 3, huitième alinéa, en tant qu'il désigne le ministre compétent pour habiliter des agents de l'Etat pour recueillir des renseignements

Article Annexe V

comportement, une attitude conformes aux missions et adapter son discours en fonction de son interlocuteur ; C 3-02 Recueillir et exploiter de l'information ; C 3-03 Enregistrer des informations statistiques ; C 3-04 Informer, renseigner

Article Annexe I

Si, en égard au but poursuivi, ce renseignement apparaît comme suffisant, il n'est pas nécessaire de continuer l'analyse. Sinon, cette opération constitue le premier stade de la purification.

Article Annexe I

Un tel renseignement est indispensable pour éviter les erreurs d'interprétation lorsque l'utilisateur s'écarte des conditions techniques recommandées et surtout lorsqu'il utilise le réactif dans les expériences de fixation-élution tout en respectant ces

Article Annexe I

Ce cahier d'épandage est renseigné de manière inaltérable à la fin de chaque semaine au cours desquelles des épandages ont été effectués.

Article Annexe I a

Définition Résultats attendus Il s'agit de : - renseigner avec rigueur les fichiers (informatisés ou non) le suivi de la production (quantités produites, temps passé, qualité ...).

Article Annexe I

- il intervient en cas de problème lié à la sécurité. 3.5 - L'animateur participe à l'accueil, à la communication et à la promotion de la structure et de ses activités 3.5-1 - Il participe à l'accueil des différents publics de la structure : - il renseigne

Article Annexe II

SEQUENCE 4 RONDES DE SECURITE ET SURVEILLANCE DES TRAVAUX 4 h 00 Thème Conduite d'une ronde de sécurité Contenu Objectif de la ronde Modalités de réalisation Contrôle des rondes et renseignement de la main courante Utilisation

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

En particulier, afin d'éviter tout retard ou empêchement dans le transport, le donneur d'ordre est tenu de fournir à l'entrepreneur de transport tous les renseignements et documents nécessaires à la bonne exécution du contrat de transport.

Article Annexe 2

l'analyse par les élèves d'indications ou de documents en rapport avec le programme par tout moyen approprié (utilisation d'Internet et des ressources du centre de documentation et d'information de l'établissement, recherche dans une base de données, renseignements

Article Annexe I

périodes de retards importants ou de perturbations du trafic, ADP met à la disposition des passagers l'information que lui communiquent les transporteurs aériens et le prestataire de services de navigation aérienne au sujet des retards attendus et renseigne

Article Annexe Ib (suite)

COMPÉTENCES DU PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES N° 4 : C4-1 RECENSER les besoins d'approvisionnement COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C4-1.4 Renseigner les documents d'approvisionnement

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Il s'engage au plus tard dès la mise en service des logements ou dès la date d'achèvement des travaux à tenir un carnet d'entretien dans lequel seront consignés tous les renseignements sur les interventions d'entretien, de réparation ou d'amélioration

LEGIARTI000024751081

MODALITES D'INSCRIPTION DANS L'ANNEXE Les engagements hors bilan de l'Etat qui revêtent un caractère significatif au regard du principe d'"importance relative" doivent être de nature à renseigner utilement le lecteur de leurs conséquences éventuelles

LEGIARTI000024751009

MODALITES D'INSCRIPTION DANS L'ANNEXE Les engagements hors bilan de l'Etat qui revêtent un caractère significatif au regard du principe d'"importance relative" doivent être de nature à renseigner utilement le lecteur de leurs conséquences éventuelles

Article Annexe 1

En outre, s'il est prévu de classer une gamme d'appareils, ces courbes doivent être fournies pour tous les appareils au moment de la demande d'essai ; - tout renseignement utile à la parfaite identification de l'ensemble essayé.