Codes de loi français

Article Annexe

44119 Paulx. 44120 Le Pellerin. 44125 Piriac-sur-Mer. 44130 Pont-Saint-Martin. 44132 Pornichet. 44135 Le Pouliguen. 44137 Prinquiau. 44139 Quilly. 44143 Rezé. 44150 Saint-Aignan-Grandlieu. 44151 Saint-André-des-Eaux

Article Annexe

STATUT DES ASSOCIATIONS DE CHASSE APPELÉES A BÉNÉFICIER DE LOCATIONS AMIABLES SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME ET SUR LA PARTIE DES COURS D'EAU DOMANIAUX SITUÉE A L'AVAL DE LA LIMITE DE SALURE DES EAUX Art 1er-Conformément aux articles 5 et 6 de la loi

Article ANNEXE I

219104148 414 MONNERVILLE 0 -334 1 000 1 000 094 219400181 018 CHARENTON-LE-PONT 0 -782 885 782 885 782 885 219400652 065 RUNGIS 46 656 -155 112 155 112 108 456 101 219711066 106 BOUILLANTE 118 499 506 448 0 118 499 219711074 107 CAPESTERRE BELLE EAU

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Ex 85-02 Groupes électrogènes. 85-09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique. 85-16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Eau oxygénée (fabrication d'). Electrolyse de l'eau (établissements pratiquant l'). Engrais animaux (fabrication d'). Transport et traitement des matières. Ether (fabrication d').

Article D412-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 79 > 50

. des chemins de fer d'intérêt général secondaire et d'intérêt local et des tramways ; d. de la Régie autonome des transports parisiens ; e. des entreprises soumises au statut des industries électriques et gazières ; f. de la compagnie générale des eaux

Article L2334-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 19

l'article L. 2113-2, les montants retenus la première année correspondent à la somme des montants perçus ou supportés par les communes préexistantes l'année précédente ; 4° La somme des produits perçus par la commune au titre de la contribution sur les eaux

Article Annexe

aromatique des vins. 3°- Interactions causales L'aire parcellaire délimite les parcelles saines ou d'assainissement facile, en raison, soit de la texture du sol, soit de leur position topographique (croupe ou pente) permettant un écoulement normal des eaux

LEGIARTI000033202197

FIXANT LES CLAUSES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE LA LOCATION PAR L'ÉTAT DU DROIT DE CHASSE SUR LE DOMAINE PUBLIC MARITIME, SUR LES ÉTANGS ET PLANS D'EAU SALÉS DOMANIAUX ET SUR LA PARTIE DES COURS D'EAU DOMANIAUX SITUÉE À L'AVAL DE LA LIMITE DE SALURE DES EAUX

Article Liste II

Isométheptène (méthylaminométhylheptène) Toutes formes 0,08 1,60 Jaborandi, teinture Toutes formes 25 25 Jusquiame, teinture Toutes formes 25 1 15 Kétoprofène Voie orale 0,025 0,50 Laurier-cerise : - eau

Article Annexe

. - TABLEAU DE CORRESPONDANCE Ministère de l'agriculture et de la pêche GRADES DU CORPS D'ORIGINE GRADES DU CADRE D'EMPLOIS D'ACCUEIL Ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts.

LEGIARTI000028443622

B0115 | Q6070530 | Le ruisseau de Leignières et ses affluents B0114 | Q6070570 | L'Arrec de Bouerzy B0116 | Q6070580 | L'Arrec de Besse à l'amont de la prise d'eau B0119 | Q6080620 | La Sourde à l'amont du pont de la Sourde (commune des Eaux-Bonnes

Article Annexe II

pratiques agricoles afin de répondre à des pressions environnementales identifiées à l'échelle des territoires ; Ces mesures doivent pouvoir être mobilisées afin de répondre à l'ensemble des enjeux environnementaux (biodiversité/paysage, zones humides, eau

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Lorsque les logements sont équipés de compteur individuel, eau chaude et eau froide, dont les consommations sont relevables de l'extérieur, les consommations d'eau peuvent n'être prises en charge forfaitairement au titre de l'élément équivalent aux charges

Article 3

lise en service des différents matériels, notamment de la cuve et des autres composants du circuit primaire, compte tenu en particulier des dispositions de l'arrêté du 26 février 1974 relatif au circuit primaire principal des chaudières nucléaires à eau

LEGIARTI000050802671

Convention collective départementale des industries agroalimentaires de la Réunion 1396 - Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés 1513 - Convention collective nationale des activités de production des eaux

Article Annexe

69296 Solaize. 69299 Colombier-Saugnieu. 73008 Aix-les-Bains. 73029 Barberaz. 73030 Barby. 73031 Bassens. 73033 La Bauche. 73050 Bourdeau. 73051 Le Bourget-du-Lac. 73059 Brison-Saint-Innocent. 73064 Challes-les-Eaux

Article Annexe III

SEQUENCE 3 INSTALLATION FIXES D'EXTINCTION AUTOMATIQUE 2 h 00 Thème Les manipulations, les incidences et les responsabilités Contenu Les installations d'extinction automatique à eau ou gaz, et notamment les démarches administratives

Article 229-II-1.13

Au moins une de ces pompes doit avoir un débit minimal égal au débit requis à l'alinéa 4.1. ci-dessus, et ne doit servir que pour les eaux de cales et de ballast.

Article 221-III/19

tous les trois mois. 3.4.7 Si les exercices de mise à l'eau des embarcations de sauvetage et des canots de secours sont effectués alors que le navire fait route, ces exercices doivent, en raison des risques que cela présente, être effectués dans des eaux